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Accueil02. Le SIMA Coise3. Budget

00. Budget

 

Le Budget du SIMA Coise est voté annuellement par le Comité Syndical.

Budget du SIMA Coise

Il comprend :

  • Des dépenses :
    • de fonctionnement (personnel, frais de structure (locaux), études diverses, fournitures administratives, animations scolaires,...)
    • d’investissement (travaux de restauration des berges principalement).
  • Des recettes qui sont issues :
    • des subventions de la part de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne, du Conseil Régional Rhône-Alpes, du Conseil Général de la Loire, de l’Etat et de l’Europe. Ces aides financières peuvent atteindre 80% des dépenses selon les cas,
    • le reste provient des cotisations des collectivités adhérentes en fonction d’une clé de répartition inscrite dans les statuts.

En 2018, le budget annuel du syndicat s’élève à 681 646€ en fonctionnement et 387 677€ en investissement.

Le Budget du SPANC

Le Budget du SPANC est un budget à part voté annuellement par le comité syndical. Il doit s’équilibrer en dépenses et en recettes.

Il comprend :

  • Des dépenses :
    • de fonctionnement (personnel, frais de structure (locaux), études diverses, fournitures administratives,...)
    • d’investissement (travaux réalisés pour le compte de tiers : vidange, réhabilitation)
  • Des recettes :
    • de fonctionnement : redevance des usagers et subventions de la part des Agences de l’Eau Loire Bretagne et Rhône Méditerranée Corse, du Conseil Régional Rhône-Alpes, des Conseils Généraux de la Loire et du Rhône.
    • d’investissement : participation des usagers sur les travaux réalisés par le SPANC et subventions de la part des Agences de l’Eau Loire Bretagne et Rhône Méditerranée Corse, du Conseil Régional Rhône-Alpes, des Conseils Généraux de la Loire et du Rhône.

En 2018, le budget annuel du SPANC s’élève à 146 408€ en fonctionnement et 639 964€ en investissement. Les dépenses d’investissement sont liées à la réhabilitation des installations d’assainissement classées points noirs, sous maîtrise d’ouvrage du SIMA Coise.

En pratique

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