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Accueil02. Le SIMA Coise4. Les comptes-rendus

4. Les comptes-rendus

 

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Les comptes rendus 2018

Les comptes rendus 2017

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité syndical du 10.10.2017

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    Document PDF - 242 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 717 approbation versement subv à l’usager RMC
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    Document PDF - 285.4 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 715 Décision modificative 2 SPANC
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    Document PDF - 411.1 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 716 Approbation avenant COISE 2017.2021
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    Document PDF - 219.6 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 713 Durée d’amortissement
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    Document PDF - 249 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 714 Convention SIEA
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    Document PDF - 261 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 711 création et suppression emploi suite à av grade
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    Document PDF - 411.8 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 712 Création poste ingénieur
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    Document PDF - 267.6 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 710 détermintation ration av grade
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    Document PDF - 250 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 708 Décision modificative 3 BP SIMA
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    Document PDF - 283 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 709 Décision modificative 4 BP SIMA
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    Document PDF - 326 ko - Publié le 25 octobre 2017
    Délibération 707 Renouvellemnet de la Ligne de Trésorerie
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité syndical du 27 juin 2017

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    Document PDF - 707.8 ko - Publié le 19 septembre 2017
    compte rendu du comité syndical du 27 juin 2107
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 21 février 2017

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    Document PDF - 91.1 ko - Publié le 6 avril 2017
    Compte rendu du Comité Syndical du 21 février 2017
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité syndical du 30 mars 2017

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    Document PDF - 800.1 ko - Publié le 27 avril 2017
    Compte rendu du Comité Syndical du 30.03.2017

Les comptes rendus 2016

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 6 décembre 2016

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    Document PDF - 663.4 ko - Publié le 6 avril 2017
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 décembre 2016
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 24 octobre 2016

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    Document PDF - 1001.6 ko - Publié le 8 novembre 2016
    Compte rendu du 24 octobre 2016
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016

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    Document PDF - 212.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 211.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 70.3 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 203 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 224.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 220.5 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 255.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 234.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 175.6 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 211.5 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 230.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 332.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 490.9 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 295.1 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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    Document PDF - 53.3 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016

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    Document PDF - 227.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 237.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 239.9 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 239.9 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 269.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 381.6 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 810.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 234.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 226.5 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 244.5 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 245.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 217.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 230.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 237.5 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 262.9 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 245 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 381.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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    Document PDF - 283.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
  • Déplier/ReplierProcès Verbal Selection professionnelle CDG42

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    Document PDF - 352.4 ko - Publié le 7 avril 2016
    Procès Verbal Selection professionnelle CDG42
  • Déplier/ReplierArrêté du CDG 42 selections professionnelles

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    Document PDF - 1 Mo - Publié le 15 février 2016
    Arrêté du CDG 42 selections professionnelles
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016

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    Document PDF - 243.8 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 443.4 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 232.7 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
    pdf
    Document PDF - 246.6 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 235.3 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 279 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 227.3 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 270.1 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 233.1 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 246.8 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 230.1 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 654.3 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 265.9 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 249 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 276 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 226.5 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 275.5 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 235.1 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 253.3 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 268 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 225.5 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 229.2 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 204.4 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 262.1 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 295.2 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
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    Document PDF - 532 ko - Publié le 8 février 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016

Les comptes rendus 2015

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015

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    Document PDF - 212.9 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 211 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 255.3 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 231.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 237.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 267 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 265.5 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 261.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 630.7 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 308.7 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 132.6 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 132.6 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 301.7 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 781.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 226.7 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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    Document PDF - 256.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015

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    Document PDF - 257.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
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    Document PDF - 219.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
    pdf
    Document PDF - 274.8 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
    pdf
    Document PDF - 826.9 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
    pdf
    Document PDF - 224.7 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
    pdf
    Document PDF - 259.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
    Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
  • Déplier/ReplierCompte rendu du comité syndical du 3 mars 2015

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    Document PDF - 246.7 ko - Publié le 21 avril 2015
    Demande de subvention AE
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    Document PDF - 289 ko - Publié le 21 avril 2015
    Demande de subvention à l’AE RMC
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    Document PDF - 252.9 ko - Publié le 21 avril 2015
    Approbation du Compte de gestion SPANC
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    Document PDF - 220.3 ko - Publié le 21 avril 2015
    Affectation du résultat SPANC
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    Document PDF - 235.6 ko - Publié le 21 avril 2015
    Recrutement d’un stagiaire au SPANC
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    Document PDF - 389 ko - Publié le 21 avril 2015
    Avenant au MP ANC réhabilitation
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    Document PDF - 288.8 ko - Publié le 21 avril 2015
    Demande de subventions à l’AE Loire Bretagne
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    Document PDF - 269.4 ko - Publié le 21 avril 2015
    Convention avec la commune de la Fouillouse
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    Document PDF - 241.7 ko - Publié le 21 avril 2015
    Choix d’une entreprise pour MP : réalisation des travaux rivières
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    Document PDF - 262.6 ko - Publié le 21 avril 2015
    Choix d’un prestataire pour MP Suivi qualité de l’eau
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    Document PDF - 256.1 ko - Publié le 21 avril 2015
    Convention avec le CLEIL pour suivi CDDI
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    Document PDF - 200.8 ko - Publié le 21 avril 2015
    Approbation du Compte administratif SPANC
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    Document PDF - 293.1 ko - Publié le 21 avril 2015
    Renouvellement de la ligne de trésorerie
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    Document PDF - 276.5 ko - Publié le 21 avril 2015
    Convention de mise à disposition du local technique par la CCPSG
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    Document PDF - 224.8 ko - Publié le 21 avril 2015
    Adhésion à l’ARRA
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    Document PDF - 271.6 ko - Publié le 21 avril 2015
    Convention des modalités de participation des CUMA
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    Document PDF - 254.3 ko - Publié le 21 avril 2015
    Demande de subvention à l’Agence Loire Bretagne
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    Document PDF - 170.8 ko - Publié le 21 avril 2015
    Approbation du compte administratif du Sima
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    Document PDF - 243.1 ko - Publié le 21 avril 2015
    Approbation du compte de gestion du Sima
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    Document PDF - 213.3 ko - Publié le 21 avril 2015
    Affectation du résultat SIMA
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    Document PDF - 232.5 ko - Publié le 21 avril 2015
    Participation des EPCI Adhérentes
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    Document PDF - 256.1 ko - Publié le 9 mars 2015
    Approbation du RPQS SPANC

Les comptes rendus 2014

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 9 septembre 2014

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    Document PDF - 5.4 Mo - Publié le 6 octobre 2014
    Présentation du SPANC au comité syndical du 9 septembre 2014
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    Document PDF - 256.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
    520 Demande de subventions à l’Agence Loire Bretagne pour opération de réhabilitation ANC
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    Document PDF - 260.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
    521 Demande de subvention pour les opération de réhabilitation des installations ANC
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    Document PDF - 233.7 ko - Publié le 18 septembre 2014
    518 Choix d’un bureau d’études pour réalisation d’études préalables ANC
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    Document PDF - 276.6 ko - Publié le 18 septembre 2014
    519 Convention entre les usagers et le Sima pour étude préalables ANC
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    Document PDF - 270.6 ko - Publié le 18 septembre 2014
    516 Choix d’un prestataire pour le suivi de la qualité de l’eau
    pdf
    Document PDF - 249.6 ko - Publié le 18 septembre 2014
    517 Décision modificative du budget du Spanc
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    Document PDF - 259.3 ko - Publié le 18 septembre 2014
    514 Convention avec le Symisoa pour la mutualisation des coûts de formation
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    Document PDF - 260.3 ko - Publié le 18 septembre 2014
    515 Lancement d’une consultation pour diagnostics d’exploitations
    pdf
    Document PDF - 262.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
    512 Demande de subventions pour l’acquisition de matériel innovant
    pdf
    Document PDF - 226.4 ko - Publié le 18 septembre 2014
    513 Demande de subvention pour les animations scolaires 2014.2016
    pdf
    Document PDF - 280.4 ko - Publié le 18 septembre 2014
    510 Demand de subvention pour le poste d’animatrice qualité de l’eau 2015
    pdf
    Document PDF - 238.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
    511 Demande de subvention pour le suiv individuel d’exploitation
    pdf
    Document PDF - 282 ko - Publié le 18 septembre 2014
    508 Demande de subvention pour le poste de chargé de mission 2015
    pdf
    Document PDF - 278.2 ko - Publié le 18 septembre 2014
    509 Demande de subventions pour le poste de technicienne de rivière 2015
    pdf
    Document PDF - 248.2 ko - Publié le 18 septembre 2014
    507 Choix d’un prestataire pour mission d’AMO sur l’Anzieux
    pdf
    Document PDF - 227.2 ko - Publié le 18 septembre 2014
    505 Contrat occasionnel pour chargé d’études qualité de l’eau
    pdf
    Document PDF - 243.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
    506 Choix d’un prestataire pour la fourniture d’un logiciel comptabilité
    pdf
    Document PDF - 267 ko - Publié le 18 septembre 2014
    504 Décisions modificatives du Budget du Sima Coise
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 17 juin 2014

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    Document PDF - 72.5 ko - Publié le 25 juin 2014
    499 Lancement d’une consultation pour le suivi de la qualité de l’eau
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    Document PDF - 87.2 ko - Publié le 25 juin 2014
    500 Décision modificative du SPANC
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    Document PDF - 71.4 ko - Publié le 25 juin 2014
    501 Lancement d’une consultation pour un marché d’études préalables
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    Document PDF - 75.1 ko - Publié le 25 juin 2014
    502 Demande de subvention à la région Rhône Alpes pour travaux ANC
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    Document PDF - 192.5 ko - Publié le 25 juin 2014
    503 Demande de subvention pour les travaux sur la rivière La Platte
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    Document PDF - 166.2 ko - Publié le 25 juin 2014
    495 Délégation d’attribution aux vice - Présidents
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    Document PDF - 87.6 ko - Publié le 25 juin 2014
    496 Modification de la délégation d’attribution du Comité syndical
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    Document PDF - 64.1 ko - Publié le 25 juin 2014
    497 Désignation d’un élu délégué au CNAS
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    Document PDF - 77.7 ko - Publié le 25 juin 2014
    498 Portage d’un PAEC sur le Territoire du Sima
  • Déplier/ReplierCOMPTE RENDU du Comité Syndical du 13 mai 2014

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    Document PDF - 233.4 ko - Publié le 20 mai 2014
    489 Vote des indemnités pour le Président et les Vices Présidents
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    Document PDF - 288.6 ko - Publié le 20 mai 2014
    490 Délégation d’attribution au Président
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    Document PDF - 256.4 ko - Publié le 20 mai 2014
    491 Demande de subvention pour animations scolaire 2014 2015
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    Document PDF - 241.5 ko - Publié le 20 mai 2014
    492 Demande de subvention pour travaux plan de gestion
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    Document PDF - 325.5 ko - Publié le 20 mai 2014
    493 Création d’un conseil d’exploitation
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    Document PDF - 227 ko - Publié le 20 mai 2014
    494 Désignation d’un représentatn du Sima au SAGE Loire
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    Document PDF - 290.5 ko - Publié le 20 mai 2014
    488 Mise en place du Syndicat 2014
  • Déplier/ReplierCOMPTES RENDUS du Comité Syndical du 11 mars 2014

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    Document PDF - 232.2 ko - Publié le 20 mai 2014
    483 Lancement consultation Marché études réhab ANC
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    Document PDF - 279.6 ko - Publié le 20 mai 2014
    484 Demande de subvention exceptionnelle CG69
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    Document PDF - 243.6 ko - Publié le 20 mai 2014
    485 Demande de subvention région Rhone Alpes ANC
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    Document PDF - 216.7 ko - Publié le 20 mai 2014
    487 Recrutement d’un stagiaire SPANC
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    Document PDF - 227.6 ko - Publié le 20 mai 2014
    477 Recrutement stagiaire SIMA
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    Document PDF - 240.7 ko - Publié le 20 mai 2014
    478 Participation projet TOGO
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    Document PDF - 251.4 ko - Publié le 20 mai 2014
    479 Participation Synd Mixte Lignon Anzon Vizezy
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    Document PDF - 214.3 ko - Publié le 20 mai 2014
    480 Compte administratif 2013 SPANC
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    Document PDF - 285.7 ko - Publié le 20 mai 2014
    481 Compte de gestion SPANC 2013
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    Document PDF - 250.6 ko - Publié le 20 mai 2014
    482 Affectation du résultat de fonctionnement SPANC
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    Document PDF - 256.2 ko - Publié le 20 mai 2014
    473 Demande de subvention réédition guide agriculteurs
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    Document PDF - 293.5 ko - Publié le 20 mai 2014
    474 Convention modalité participation CUMA
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    Document PDF - 283.9 ko - Publié le 20 mai 2014
    475 Convention communes pour formation Certiphyto
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    Document PDF - 226.9 ko - Publié le 20 mai 2014
    476 Adhésion ARRA
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    Document PDF - 296.5 ko - Publié le 20 mai 2014
    472 Demande de subvention suivi de la qualité de l’eau
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    Document PDF - 248.5 ko - Publié le 16 mai 2014
    471 Choix d’un prestataire pour l’étude bilan
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    Document PDF - 282 ko - Publié le 16 mai 2014
    468 Compte de gestion 2013 SIMA
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    Document PDF - 248.2 ko - Publié le 16 mai 2014
    469 Affectation du résultat fonctionnement SIMA
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    Document PDF - 114.9 ko - Publié le 16 mai 2014
    470 Renouvellement de la ligne de trésorerie
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    Document PDF - 211.4 ko - Publié le 16 mai 2014
    467. Approbation du Compte admininstratif 2013

Les comptes rendus 2013

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 19 décembre 2013

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    Document PDF - 278 ko - Publié le 26 mars 2014
    465 Demande de subvention exceptionnelle ANC au Cg69
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    Document PDF - 288.6 ko - Publié le 26 mars 2014
    466 Paiement des dépenses d’investissement sur le budget 2014
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    Document PDF - 262.6 ko - Publié le 26 mars 2014
    459 Demande de subvention pour acquisition matériel alternatif
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    Document PDF - 259.9 ko - Publié le 26 mars 2014
    460 Exercice de compétence ANC sur la Fouillouse et Andrézieux
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    Document PDF - 255.2 ko - Publié le 26 mars 2014
    461 Demande de subvention Région Rhône Alpes études et travaux
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    Document PDF - 300.6 ko - Publié le 26 mars 2014
    462 DOB SPANC
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    Document PDF - 278.5 ko - Publié le 26 mars 2014
    463 Mandat à Mtre Larcher
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    Document PDF - 280.4 ko - Publié le 26 mars 2014
    464 Demande de subvention Agence Loire Bretagne
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    Document PDF - 986.3 ko - Publié le 26 mars 2014
    454 Refonte du Régime indemnitaire
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    Document PDF - 242.5 ko - Publié le 26 mars 2014
    455 Conventin avec la Commune de la Fouilllouse (sentiers)
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    Document PDF - 280.6 ko - Publié le 26 mars 2014
    457 Convention commune St Médard (balisage sentiers)
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    Document PDF - 431.3 ko - Publié le 26 mars 2014
    458 DOB du SIMA
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    Document PDF - 275.6 ko - Publié le 26 mars 2014
    451 DM Amortissement études SIMA COISE
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    Document PDF - 283.7 ko - Publié le 26 mars 2014
    452 Avenant convention CDG 42 pour la CNRACL
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    Document PDF - 637.4 ko - Publié le 26 mars 2014
    452 PJ Convention CDG 42 CNRACL
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    Document PDF - 211.4 ko - Publié le 26 mars 2014
    453 Indemnité du Percepteur année 2013
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    Document PDF - 236.7 ko - Publié le 26 mars 2014
    450 DM reprise de véhicule Sima Coise
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité syndical du 26 septembre 2013

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    Document PDF - 116.5 ko - Publié le 3 octobre 2013
    449 Demande de subvention à RMC pour réhabilitation ANC classées points noirs
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    Document PDF - 380.8 ko - Publié le 3 octobre 2013
    447 Demande de subvention Région Rhône Alpes pour la réhabilitation des installation d’Anc Classées points noirs sur la bassin versant Coise . Partie Etude
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    Document PDF - 373.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
    448 Demande de subvention Région Rhône Alpes pour les opérations de réhabilitations des installations d’ANC classées points noirs sur le bassin versant coise - Partie travaux
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    Document PDF - 373.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
    446 Demande de subvention exceptionnelle au CG 69 pour les opérations en faveur de la réhabilitation ANC classées point noirs sur le basin versant Coise
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    Document PDF - 348.2 ko - Publié le 3 octobre 2013
    445 Demande de subvention Agence LB pour la réhabilitation d’ANC en maîtrise d’ouvrage privée
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    Document PDF - 358 ko - Publié le 3 octobre 2013
    444 Demande de subvention Agence LB pour les opérations de réhabilitation ANC classées points noirs bassin versant Coise
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    Document PDF - 364 ko - Publié le 3 octobre 2013
    443 Choix d’un ou plusieurs prestataires pour le marché public concernant les travaux de réhabilitation des ouvrages ANC classés points noirs
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    Document PDF - 336.9 ko - Publié le 3 octobre 2013
    442 Décisions modificatives du budget 2013 du SPANC
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    Document PDF - 337.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
    441 Demande de subvention au CG69 pour les travaux inscrits dans le nouveau plan de gestion
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    Document PDF - 374 ko - Publié le 3 octobre 2013
    440 Demande de subvention aux fédérations de pêches de la Loire et du Rhône pour les travaux inscrits dans le nouveau plan de gestion
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    Document PDF - 352.5 ko - Publié le 3 octobre 2013
    439 Demande de subvention poste animatrice phytosanitaire année 2014
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    Document PDF - 360.3 ko - Publié le 3 octobre 2013
    438 Demande de subvention poste animateur chargé de mission 2014
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    Document PDF - 378.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
    437 Demande de subvention poste technicienne rivière année 2014
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    Document PDF - 321 ko - Publié le 3 octobre 2013
    435 Demande de subvention pour animations scolaires 2103.2014
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    Document PDF - 316.9 ko - Publié le 3 octobre 2013
    436 Demande de subventions pour travaux d’entretien 2014
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    Document PDF - 362.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
    434 Convention avec deux prestataires pour les actions de sensibilisation des scolaires
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    Document PDF - 343.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
    433 Lancement de consultation et demande de subvention pour l’étude bilan du 2ème contrat de rivière
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    Document PDF - 344.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
    432 Contrat à durée indéterminée
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    Document PDF - 327.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
    431 Création d’un poste d’adjoint administratif permanent
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    Document PDF - 352.8 ko - Publié le 3 octobre 2013
    430 Recrutemnet d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
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    Document PDF - 305.3 ko - Publié le 3 octobre 2013
    429 Approbation de l’avenant n°1 concernant les modifications d’envoloppe financière de l’agence LB suite au 10 ème programme
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    Document PDF - 308.2 ko - Publié le 3 octobre 2013
    428. Approbation de l’avenant de prolongation du 2ème contrat rivière
  • Déplier/ReplierComptes rendus du Comité Syndical du 4 juin 2013

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    Document PDF - 317.9 ko - Publié le 12 juin 2013
    427 Demande de subvention pour travaux sur la commune d’Aveizieux
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    Document PDF - 339.9 ko - Publié le 12 juin 2013
    426 Demande de subvention à l’agence RMC pour la réhabilitation d’installation d’ANC
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    Document PDF - 365.7 ko - Publié le 12 juin 2013
    425 Approbation du RPQS
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    Document PDF - 364.7 ko - Publié le 12 juin 2013
    424 Choix d’un prestataire pour marché public concernant les vidanges des ouvrages de prétraitement de l’ANC
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    Document PDF - 282.4 ko - Publié le 12 juin 2013
    423 Décision modificative budget 2013 du SPANC
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    Document PDF - 326.1 ko - Publié le 12 juin 2013
    421 Convention de maintenance avec Vernalis
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    Document PDF - 356.2 ko - Publié le 12 juin 2013
    422 Prolongation du contrat de travail d’Anthony Defours pour étude plan de gestion
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    Document PDF - 343.2 ko - Publié le 12 juin 2013
    420 Appui administratif en gestion du personnel
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    Document PDF - 340.3 ko - Publié le 12 juin 2013
    419 Demande de subvention pour étude bilan contrat de rivière coise
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    Document PDF - 355.8 ko - Publié le 12 juin 2013
    418 Avenant de prolongation d’un an du 2ème Contrat de rivière
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    Document PDF - 330 ko - Publié le 12 juin 2013
    417 Demande de subvention pour voyage d’étude organisé par l’ARDAB
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    Document PDF - 378 ko - Publié le 12 juin 2013
    416 Convention pour financement des travaux de nettoyage des bords de Coise à Larajasse
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    Document PDF - 334.2 ko - Publié le 12 juin 2013
    415 Convention avec Saint-Etienne Métropole pour année 2012
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    Document PDF - 340.8 ko - Publié le 12 juin 2013
    414. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du Sima au Syndicat de Bonson
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    Document PDF - 289.5 ko - Publié le 12 juin 2013
    413 Décision modificative budget 2013 SIMA
  • Déplier/ReplierComptes rendus du comité syndical du 19 février 2013

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    Document PDF - 178.6 ko - Publié le 22 août 2013
    Modification des statuts - Arrêté 187 Préfecture de la Loire
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    Document PDF - 453 ko - Publié le 22 août 2013
    Modification des statuts du Sima Coise
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    Document PDF - 325.6 ko - Publié le 28 février 2013
    Désignation d’un délégué du SIMA à la CLE du SAGE Loire
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    Document PDF - 333.5 ko - Publié le 28 février 2013
    Demande de subvention pour recrutement d’un chargé d’étude pour réalisation d’un plan de gestion
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    Document PDF - 315.2 ko - Publié le 28 février 2013
    Demande de participations suite au vote du budget
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    Document PDF - 180.3 ko - Publié le 28 février 2013
    Demande de subvention région Rhône Alpes pour opération de réhabilitation des installations d’ANC
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    Document PDF - 162.3 ko - Publié le 28 février 2013
    Demande de subvention expectionnelle au conseil général du Rhône pour opérations de réhabilitation des installtations d’ANC
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    Document PDF - 213.9 ko - Publié le 28 février 2013
    Demande de subvention à l’Agence de L’eau Loire Bretagne pour opérations de réhabilitations ANC maitrise d’ouvrage publique
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    Document PDF - 199.7 ko - Publié le 28 février 2013
    Demande de subvention Agence de l’eau Loire Bretagne pour opération de réhabilitation ANC Maitrise d’ouvrage privée
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    Document PDF - 185.9 ko - Publié le 28 février 2013
    Modification des statuts du SPANC
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    Document PDF - 183.8 ko - Publié le 28 février 2013
    Modification du réglement de service du SPANC
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    Document PDF - 141 ko - Publié le 28 février 2013
    Indemnité du percepteur pour l’année 2012
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    Document PDF - 154.1 ko - Publié le 28 février 2013
    Choix d’un prestataire pour la réalisation de diagnostic d’exploitation agricole
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    Document PDF - 155.2 ko - Publié le 28 février 2013
    Demande de subvention pour réalisation des diagnostics d’exploitation agricole
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    Document PDF - 159 ko - Publié le 28 février 2013
    Désignation d’un élu délégué au CNAS pour le SIMA
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    Document PDF - 153.8 ko - Publié le 28 février 2013
    Adhésion à l’association rivière Rhône Alpes
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    Document PDF - 159 ko - Publié le 28 février 2013
    Approbation du compte de gestion du SPANC 2102
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    Document PDF - 188.3 ko - Publié le 28 février 2013
    Affectation du résultat de fonctionnement du SPANC
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    Document PDF - 165.9 ko - Publié le 28 février 2013
    Modification des statuts du SIMA Coise
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    Document PDF - 149.9 ko - Publié le 28 février 2013
    Modification des représentants de la CCPSG
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    Document PDF - 158.6 ko - Publié le 28 février 2013
    Convention avec la commune de la Fouillouse
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    Document PDF - 151.6 ko - Publié le 28 février 2013
    Renouvellement de la ligne de trésorerie
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    Document PDF - 158.7 ko - Publié le 28 février 2013
    Approbation du compte de gestion SIMA 2012
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    Document PDF - 459.9 ko - Publié le 28 février 2013
    Approbation du compte administratif 2012 du SPANC
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    Document PDF - 267.9 ko - Publié le 19 février 2013
    Affectation du résultat fonctionnement du Sima Coise
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    Document PDF - 305.5 ko - Publié le 19 février 2013
    Approbation du compte administratif 2012 SIMA

Les comptes rendus 2012

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 12 juin 2012

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    Document PDF - 103.4 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Décision modificative du budget du SPANC 2012
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    Document PDF - 101.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Modification du règlement de service du SPANC
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    Document PDF - 69.7 ko - Publié le 11 septembre 2012
    RPQS SPANC
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    Document PDF - 103 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention poste animateur chargé de mission pour 2013
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    Document PDF - 108.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention poste animatrice phyto sanitaire 2013
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    Document PDF - 98.8 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Nouvelle convention dématérialisaiton des actes administratifs
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    Document PDF - 98.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Plan de gestion 2012.2013
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    Document PDF - 101.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention pour animations scolaires
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    Document PDF - 102.2 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Décision modificative budget 2012 SIMA
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    Document PDF - 108.6 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention poste technicienne rivière pour 2013
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité syndical du 28 février 2012

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    Document PDF - 239.4 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention pour étude plan de désherbage communal
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    Document PDF - 58.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention pour étude de réduction de la vulnérabilité sur le bassin de l’Anzieux
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    Document PDF - 86 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention exceptionnelle CG69 en faveur de la réhab ANC classées points noirs
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    Document PDF - 339.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Convention de mise à disposition des locaux communaux du pôle des services au Sima Coise
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    Document PDF - 256.5 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Délibération - Convention de mise à disposition des locaux communaux du pôle des services au Sima Coise
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    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 11 septembre 2012
    Approbation du règlement de service du SPANC
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    Document PDF - 231.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Approbation du règlement de service du SPANC
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    Document PDF - 286.8 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention pour actions auprès du monde agricole
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    Document PDF - 325.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention pour étude de bilan intermédiaire plan de gestion
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    Document PDF - 452.6 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Convention de mise à disposition d’un local technique pour l’équipe environnement
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    Document PDF - 259.7 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Délibération - Convention de mise à disposition d’un local technique pour l’équipe environnement
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    Document PDF - 278.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Compte adminsitratif 2011 du SPANC
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    Document PDF - 287.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Compte de gestion du SIMA
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    Document PDF - 292.8 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Compte de gestion du SPANC
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    Document PDF - 238 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Affectation du résulat de fonctionnement SIMA
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    Document PDF - 236.2 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Affectation du résultat de fonctionnement du SPANC
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    Document PDF - 302.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Demande de subvention pour travaux sur la Platte
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    Document PDF - 265 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Compte administratif du SIMA
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 31 janvier 2012

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    Document PDF - 313.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Débat d’orientation budgétaire du SPANC
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    Document PDF - 242 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Renouvellement de la ligne de trésorerie
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    Document PDF - 415.4 ko - Publié le 11 septembre 2012
    Débat d’orientation Budgétaire SIMA
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    Document PDF - 128.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
    349 Indemnité stagiaire

Les comptes rendus 2011

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 20 septembre 2011

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    Document PDF - 102.2 ko - Publié le 12 juin 2012
    365. Décision modificative : Budget 2012 du SIMA
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    Document PDF - 59 ko - Publié le 31 janvier 2012
    315. Decisions modificatives SIMA
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    Document PDF - 72.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    316. Demande de subv synth diag
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    Document PDF - 69.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    317. Avenant a la Convention CCPSG missions adm
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    Document PDF - 55.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    318. Extension du perimetre de Natura 2000
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    Document PDF - 59.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    320. Demande de subv entretien berges Coise
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    Document PDF - 59.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    321. Demande de subv entretien berge Furan
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    Document PDF - 62.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
    322. Choix d un prestataire animations scolaires
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    Document PDF - 56.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
    323. Demande de subv animations scolaires
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    Document PDF - 65 ko - Publié le 31 janvier 2012
    324. Decision modificative Spanc
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    Document PDF - 58.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
    325. Modification statuts Spanc
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    Document PDF - 89 ko - Publié le 31 janvier 2012
    326. Modification conseil exploitation
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    Document PDF - 63.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    327. Relance d un marche public pour micro station et filiere
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    Document PDF - 80.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    328. Demande de subv CG69
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    Document PDF - 66.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    329. Modification des redevances
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    Document PDF - 70.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    330. Contrat entretien pour micro station et filiere comptact
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    Document PDF - 56.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    331. Renouvellement du CDD pour Sandie Chossonnery
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 24 mai 2011

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    Document PDF - 106.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    302. Approbation de la conv avec le Cg 42 demat march
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    Document PDF - 106.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    303. Approbation de la conv SIMA CCFL pour participatio
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    Document PDF - 107.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
    304. Approbation de la convention Bulle verte pour aide
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    Document PDF - 107.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
    305. Approbation de la convention Com Agl Forez pour
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    Document PDF - 106.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    306. Consultation pour marche de travaux Furan et Malva
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    Document PDF - 109 ko - Publié le 31 janvier 2012
    307. Renouvellement du poste animateur qualite de l eau
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    Document PDF - 107.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    308. Dem sub technicienne riviere pour 2012
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    Document PDF - 105.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
    309. Demande sub poste animateur charge de mission pour
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    Document PDF - 107 ko - Publié le 31 janvier 2012
    310. Demande sub poste animatrice phytosanitaire pour 2
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    Document PDF - 106.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    311. Remplacement du poste de technicienne ANC par un C
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    Document PDF - 107.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    312. Marche public forestier choix d une entreprise
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    Document PDF - 107.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    313. Demande de subvention AE Loire Bretagne
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    Document PDF - 105.1 ko - Publié le 31 janvier 2012
    314. Modification ligne de tresorerie
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    Document PDF - 49.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    341. Convention dematerialisation marche public 30 05 2011
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    Document PDF - 50 ko - Publié le 31 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 24 mai 2011
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 15 mars 2011

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    Document PDF - 34 ko - Publié le 31 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 15 mars 2011
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    Document PDF - 105.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    288. Compte administratif 2010 SIMA
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    Document PDF - 101.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    289. Compte de gestion SIMA
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    Document PDF - 103.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
    290. Affectation resultat 2010 SIMA
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    Document PDF - 102.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    291. Compte administratif 2010 SPANC
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    Document PDF - 97.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    292. Compte gestion SPANC
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    Document PDF - 99.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    293. Affecta resul SPANC
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    Document PDF - 97.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    294. Demande sub rehabilitation ANC LB 2emem tranc
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    Document PDF - 99.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    295. Demande sub rehabilitation ANC CG69
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    Document PDF - 96.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    296. Avenant au marche de travaux de rehabilitation
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    Document PDF - 96.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    297. Avenant au marche de travaux de rehabilitation
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    Document PDF - 97.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    298. Demande sub rehabilitation ANC LB 3 emem tranc
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    Document PDF - 98 ko - Publié le 31 janvier 2012
    299. Demande de subventions pour diag agricole modifiee
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    Document PDF - 97.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    300. Demande sub rehabilitation ANCRegion 2eme tranc
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    Document PDF - 104.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
    301. Convention avec le CDG 42 CNRACL
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 8 février 2011

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    Document PDF - 101.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
    284. DOB
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    Document PDF - 97.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    285. Definition des filieres d assainissement non colle
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    Document PDF - 107.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    286. Modification des tableaux des effectifs
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    Document PDF - 97.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
    287. Demande sub rehabilitation ANC
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    Document PDF - 117.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    275. DOB
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    Document PDF - 101 ko - Publié le 31 janvier 2012
    276. Renouvellemnt de la ligne de tresorerie
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    Document PDF - 101.1 ko - Publié le 31 janvier 2012
    277. Creation d un poste d assistant administratif en C
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    Document PDF - 103.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    278. Versement d une indemnite pour stagiares
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    Document PDF - 98.1 ko - Publié le 31 janvier 2012
    279. Choix d une entreprise pour marche a bon de comman
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    Document PDF - 100.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    280. Choix d un bureau d etude pour realisation d un s
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    Document PDF - 100.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
    281. Demande de subvention pour travaux furan
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    Document PDF - 97.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    282. Demande sub travaux de restauration cours d eau Co
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    Document PDF - 97.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    283. Demande sub rehabilitation ANC
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    Document PDF - 49.1 ko - Publié le 31 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 8 février 2011

Les comptes rendus 2010

Les comptes rendus 2009

  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 15 décembre 2009

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    Document PDF - 104.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    207. Indemnite au percepteur
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    Document PDF - 105.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    208. Creation CAE passerelle
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    Document PDF - 107 ko - Publié le 31 janvier 2012
    209. Adhesion de Chaz et Viric
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    Document PDF - 106.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
    210. Modification des statuts
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    Document PDF - 106.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    211. Renouvellement contrat Joel Souvignet
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    Document PDF - 106.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    212. Demande de subvention pour acquisition de bineuses
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    Document PDF - 105.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
    213. Demande de subvention pour trav rest berges
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    Document PDF - 105.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
    214. Demande de subvention pour trav rest berges
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    Document PDF - 106 ko - Publié le 31 janvier 2012
    215. Bis DOB SPANC
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    Document PDF - 105.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
    215. Demande de subvention pour trav rest berges
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    Document PDF - 114.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
    216. Bis DOB
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    Document PDF - 106 ko - Publié le 31 janvier 2012
    216. Demande de subvention pour ARDAB
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    Document PDF - 165 ko - Publié le 31 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 15 décembre 2009
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 20 octobre 2009

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    Document PDF - 143.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    200. Decision modificative budget SIMA
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    Document PDF - 102.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
    201. CDI Emilie
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    Document PDF - 100.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
    202. Avenant a la convention d ahe au serv dep medecine
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    Document PDF - 108.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    203. Avenant au contrat de riviere furan
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    Document PDF - 105.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    204. Demande d adhesion du syn CH V au SIMA
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    Document PDF - 106.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    205. Demande de subvention pour mission d assistance a
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    Document PDF - 106.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
    206. Demande de subvention pour acquisition de bineuses
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    Document PDF - 186.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 20 octobre 2009
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 11 juin 2009

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    Document PDF - 195.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 11 juin 2009
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    Document PDF - 100.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    194. Conv d assist CG69 ANC
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    Document PDF - 104.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
    195. Convention avec SEM
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    Document PDF - 105 ko - Publié le 31 janvier 2012
    196. Convention avec CCPSG
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    Document PDF - 101.1 ko - Publié le 31 janvier 2012
    197. Rapport annuel ANC
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    Document PDF - 118.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    198. Modification du reglement du SPANC
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    Document PDF - 100.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    199. Demande sub W d entretien Coise Furan 2010
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    Document PDF - 101.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    182. Compte de gestion SIMA
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    Document PDF - 97.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    183. Compte gestion SPANC
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    Document PDF - 109.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    184. Compte administratif SIMA
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    Document PDF - 102.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
    185. Compte administratif SPANC
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    Document PDF - 99.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    186. Affectation du resultat
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    Document PDF - 99.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    187. Affectation du resultat SPANC
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    Document PDF - 105.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
    188. Demande sub poste animat phyto
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    Document PDF - 97.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
    189. Demande sub poste technicienne
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    Document PDF - 101.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
    190. Demande sub poste charge de missions
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    Document PDF - 101 ko - Publié le 31 janvier 2012
    191. Marche complementaire de travaux
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    Document PDF - 140.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
    192. Decision modificative budget SPANC
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    Document PDF - 145.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
    193. Decision modificative budget SIMA
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 24 février 2009

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    Document PDF - 125.7 ko - Publié le 30 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 24 février 2009
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    Document PDF - 101.5 ko - Publié le 30 janvier 2012
    179. Demande de subvention pour acquisition de matériel pour désherbage thermique
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    Document PDF - 101.6 ko - Publié le 30 janvier 2012
    180. Recrutement d’un stagiaire
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    Document PDF - 104.6 ko - Publié le 30 janvier 2012
    181. Délibération pour récupération anticipée de la TVA
  • Déplier/ReplierCompte rendu du Comité Syndical du 12 février 2009

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    Document PDF - 139.1 ko - Publié le 30 janvier 2012
    00. Compte rendu du Comité Syndical du 12 février 2009
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    Document PDF - 101 ko - Publié le 30 janvier 2012
    177. Modification de la ligne d’ouverture de crédit auprès du Crédit Agricole
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    Document PDF - 108.1 ko - Publié le 30 janvier 2012
    178. Modification du règlement du SPANC
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    Document PDF - 108.5 ko - Publié le 30 janvier 2012
    179. Redevance pour compétence entretien
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    Document PDF - 107 ko - Publié le 30 janvier 2012
    179. bis Débat d’orientation budgétaire

En pratique

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  • 08. Liens utiles
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