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Accueil02. Le SIMA Coise2. Fonctionnement institutionnel

00. Fonctionnement institutionnel

 

Le SIMA Coise est administré à deux niveaux :

  • Le Comité syndical composé de 22 membres titulaires et 11 membres suppléants, tous issus des communautés de communes ou communes adhérentes au SIMA Coise.
  • Le Bureau composé de 8 membres issus des membres du comité syndical

Le comité syndical est l’organe délibérant sur tous les projets et orientations du SIMA Coise.

Préalablement aux réunions du comité syndical, le bureau se réunit pour traiter de sujets qui ne donnent pas lieu à délibération.

Le Président du SIMA Coise est Monsieur Philippe BONNIER, Maire de Coise

Les documents attachés

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Document PDF - 377.6 ko - Publié le 21 mai 2021

Approbation statuts 2019 annexe 1

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Document PDF - 448.9 ko - Publié le 21 mai 2021

Approbation statuts 2019 annexe 2

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Document PDF - 333.2 ko - Publié le 26 décembre 2016

Modifications des statuts du Sima Coise 2016

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Document PDF - 437.2 ko - Publié le 19 juillet 2024

2024.01.01-Statuts

En pratique

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10. Phototheque

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