Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu pratique | Aller aux liens divers | Aller à la recherche
Accueil02. Le SIMA Coise2. Fonctionnement institutionnel

00. Fonctionnement institutionnel

 

Le SIMA Coise est administré à deux niveaux :

  • Le Comité syndical composé de 18 membres titulaires pour la compétence rivière et 17 membres suppléants, tous issus des communautés de communes ou communes adhérentes au SIMA Coise.
  • Le Bureau composé de 8 membres issus des membres du comité syndical

Le comité syndical est l’organe délibérant sur tous les projets et orientations du SIMA Coise.

Préalablement aux réunions du comité syndical, le bureau se réunit pour traiter de sujets qui ne donnent pas lieu à délibération.

Le Président du SIMA Coise est Monsieur Jean Yves CHARBONNIER, Maire de Saint- Galmier

Les documents attachés

pdf
Document PDF - 333.2 ko - Publié le 26 décembre 2016

Modifications des statuts du Sima Coise 2016

En pratique

  • 05. Contact
  • 06. Actualites
  • 07. Publications
  • 08. Liens utiles
  • 09. Glossaire

10. Phototheque

10. Phototheque