00. Budget
Le Budget du SIMA Coise est voté annuellement par le Comité Syndical.
Budget du SIMA Coise
Il comprend :
- Des dépenses :
- de fonctionnement (personnel, frais de structure (locaux), études diverses, fournitures administratives, animations scolaires,...)
- d’investissement (travaux de restauration des berges principalement).
- Des recettes qui sont issues :
- des subventions de la part de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne, du Conseil Régional Rhône-Alpes, du Conseil Général de la Loire, de l’Etat et de l’Europe. Ces aides financières peuvent atteindre 80% des dépenses selon les cas,
- le reste provient des cotisations des collectivités adhérentes en fonction d’une clé de répartition inscrite dans les statuts.
En 2021, le budget annuel du syndicat s’élève à 773 756€ en fonctionnement et 284 325,91€ en investissement.
Le Budget du SPANC
Le Budget du SPANC est un budget à part voté annuellement par le comité syndical. Il doit s’équilibrer en dépenses et en recettes.
Il comprend :
- Des dépenses :
- de fonctionnement (personnel, frais de structure (locaux), études diverses, fournitures administratives,...)
- d’investissement (travaux réalisés pour le compte de tiers : vidange, réhabilitation)
- Des recettes :
- de fonctionnement : redevance des usagers et subventions de la part des Agences de l’Eau Loire Bretagne et Rhône Méditerranée Corse, du Conseil Régional Rhône-Alpes, des Conseils Généraux de la Loire et du Rhône.
- d’investissement : participation des usagers sur les travaux réalisés par le SPANC et subventions de la part des Agences de l’Eau Loire Bretagne et Rhône Méditerranée Corse, du Conseil Régional Rhône-Alpes, des Conseils Généraux de la Loire et du Rhône.
En 2021, le budget annuel du SPANC s’élève à 269 110€ en fonctionnement et 62 574,31€ en investissement. Les dépenses d’investissement sont liées à la réhabilitation des installations d’assainissement classées points noirs, sous maîtrise d’ouvrage du SIMA Coise.
