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Accueil02. Le SIMA Coise > 4. Les comptes-rendusCOMPTE RENDU du Comité Syndical du 13 mai 2014

COMPTE RENDU du Comité Syndical du 13 mai 2014

 

Les documents attachés

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Document PDF - 290.5 ko - Publié le 20 mai 2014

488 Mise en place du Syndicat 2014

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Document PDF - 233.4 ko - Publié le 20 mai 2014

489 Vote des indemnités pour le Président et les Vices Présidents

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Document PDF - 288.6 ko - Publié le 20 mai 2014

490 Délégation d’attribution au Président

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Document PDF - 256.4 ko - Publié le 20 mai 2014

491 Demande de subvention pour animations scolaire 2014 2015

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Document PDF - 241.5 ko - Publié le 20 mai 2014

492 Demande de subvention pour travaux plan de gestion

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Document PDF - 325.5 ko - Publié le 20 mai 2014

493 Création d’un conseil d’exploitation

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Document PDF - 227 ko - Publié le 20 mai 2014

494 Désignation d’un représentatn du Sima au SAGE Loire

En pratique

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