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Compte rendu du Comité Syndical du 9 septembre 2014
Les documents attachés
Document PDF - 5.4 Mo - Publié le 6 octobre 2014
Présentation du SPANC au comité syndical du 9 septembre 2014
Document PDF - 267 ko - Publié le 18 septembre 2014
504 Décisions modificatives du Budget du Sima Coise
Document PDF - 227.2 ko - Publié le 18 septembre 2014
505 Contrat occasionnel pour chargé d’études qualité de l’eau
Document PDF - 243.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
506 Choix d’un prestataire pour la fourniture d’un logiciel comptabilité
Document PDF - 248.2 ko - Publié le 18 septembre 2014
507 Choix d’un prestataire pour mission d’AMO sur l’Anzieux
Document PDF - 282 ko - Publié le 18 septembre 2014
508 Demande de subvention pour le poste de chargé de mission 2015
Document PDF - 278.2 ko - Publié le 18 septembre 2014
509 Demande de subventions pour le poste de technicienne de rivière 2015
Document PDF - 280.4 ko - Publié le 18 septembre 2014
510 Demand de subvention pour le poste d’animatrice qualité de l’eau 2015
Document PDF - 238.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
511 Demande de subvention pour le suiv individuel d’exploitation
Document PDF - 262.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
512 Demande de subventions pour l’acquisition de matériel innovant
Document PDF - 226.4 ko - Publié le 18 septembre 2014
513 Demande de subvention pour les animations scolaires 2014.2016
Document PDF - 259.3 ko - Publié le 18 septembre 2014
514 Convention avec le Symisoa pour la mutualisation des coûts de formation
Document PDF - 260.3 ko - Publié le 18 septembre 2014
515 Lancement d’une consultation pour diagnostics d’exploitations
Document PDF - 270.6 ko - Publié le 18 septembre 2014
516 Choix d’un prestataire pour le suivi de la qualité de l’eau
Document PDF - 249.6 ko - Publié le 18 septembre 2014
517 Décision modificative du budget du Spanc
Document PDF - 233.7 ko - Publié le 18 septembre 2014
518 Choix d’un bureau d’études pour réalisation d’études préalables ANC
Document PDF - 276.6 ko - Publié le 18 septembre 2014
519 Convention entre les usagers et le Sima pour étude préalables ANC
Document PDF - 256.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
520 Demande de subventions à l’Agence Loire Bretagne pour opération de réhabilitation ANC
Document PDF - 260.9 ko - Publié le 18 septembre 2014
