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Accueil02. Le SIMA Coise > 4. Les comptes-rendusCompte rendu du Comité Syndical du 12 juin 2012

Compte rendu du Comité Syndical du 12 juin 2012

 

Les documents attachés

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Document PDF - 102.2 ko - Publié le 11 septembre 2012

Décision modificative budget 2012 SIMA

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Document PDF - 103.4 ko - Publié le 11 septembre 2012

Décision modificative du budget du SPANC 2012

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Document PDF - 103 ko - Publié le 11 septembre 2012

Demande de subvention poste animateur chargé de mission pour 2013

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Document PDF - 108.3 ko - Publié le 11 septembre 2012

Demande de subvention poste animatrice phyto sanitaire 2013

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Document PDF - 108.6 ko - Publié le 11 septembre 2012

Demande de subvention poste technicienne rivière pour 2013

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Document PDF - 101.9 ko - Publié le 11 septembre 2012

Demande de subvention pour animations scolaires

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Document PDF - 101.9 ko - Publié le 11 septembre 2012

Modification du règlement de service du SPANC

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Document PDF - 98.8 ko - Publié le 11 septembre 2012

Nouvelle convention dématérialisaiton des actes administratifs

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Document PDF - 98.9 ko - Publié le 11 septembre 2012

Plan de gestion 2012.2013

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Document PDF - 69.7 ko - Publié le 11 septembre 2012

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