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Compte rendu du Comité Syndical du 19 décembre 2013
Compte rendu du Comité Syndical du 19 décembre 2013
Les documents attachés
Document PDF - 236.7 ko - Publié le 26 mars 2014
450 DM reprise de véhicule Sima Coise
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Document PDF - 275.6 ko - Publié le 26 mars 2014
451 DM Amortissement études SIMA COISE
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Document PDF - 283.7 ko - Publié le 26 mars 2014
452 Avenant convention CDG 42 pour la CNRACL
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Document PDF - 637.4 ko - Publié le 26 mars 2014
452 PJ Convention CDG 42 CNRACL
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Document PDF - 211.4 ko - Publié le 26 mars 2014
453 Indemnité du Percepteur année 2013
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Document PDF - 986.3 ko - Publié le 26 mars 2014
454 Refonte du Régime indemnitaire
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Document PDF - 242.5 ko - Publié le 26 mars 2014
455 Conventin avec la Commune de la Fouilllouse (sentiers)
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Document PDF - 280.6 ko - Publié le 26 mars 2014
457 Convention commune St Médard (balisage sentiers)
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Document PDF - 431.3 ko - Publié le 26 mars 2014
458 DOB du SIMA
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Document PDF - 262.6 ko - Publié le 26 mars 2014
459 Demande de subvention pour acquisition matériel alternatif
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Document PDF - 259.9 ko - Publié le 26 mars 2014
460 Exercice de compétence ANC sur la Fouillouse et Andrézieux
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Document PDF - 255.2 ko - Publié le 26 mars 2014
461 Demande de subvention Région Rhône Alpes études et travaux
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Document PDF - 300.6 ko - Publié le 26 mars 2014
462 DOB SPANC
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Document PDF - 278.5 ko - Publié le 26 mars 2014
463 Mandat à Mtre Larcher
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Document PDF - 280.4 ko - Publié le 26 mars 2014
464 Demande de subvention Agence Loire Bretagne
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Document PDF - 278 ko - Publié le 26 mars 2014
465 Demande de subvention exceptionnelle ANC au Cg69
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Document PDF - 288.6 ko - Publié le 26 mars 2014
466 Paiement des dépenses d’investissement sur le budget 2014
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