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Compte rendu du Comité Syndical du 20 septembre 2011
Compte rendu du Comité Syndical du 20 septembre 2011
Les documents attachés
Document PDF - 59 ko - Publié le 31 janvier 2012
315. Decisions modificatives SIMA
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Document PDF - 72.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
316. Demande de subv synth diag
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Document PDF - 69.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
317. Avenant a la Convention CCPSG missions adm
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Document PDF - 55.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
318. Extension du perimetre de Natura 2000
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Document PDF - 59.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
320. Demande de subv entretien berges Coise
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Document PDF - 59.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
321. Demande de subv entretien berge Furan
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Document PDF - 62.8 ko - Publié le 31 janvier 2012
322. Choix d un prestataire animations scolaires
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Document PDF - 56.9 ko - Publié le 31 janvier 2012
323. Demande de subv animations scolaires
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Document PDF - 65 ko - Publié le 31 janvier 2012
324. Decision modificative Spanc
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Document PDF - 58.7 ko - Publié le 31 janvier 2012
325. Modification statuts Spanc
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Document PDF - 89 ko - Publié le 31 janvier 2012
326. Modification conseil exploitation
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Document PDF - 63.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
327. Relance d un marche public pour micro station et filiere
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Document PDF - 80.3 ko - Publié le 31 janvier 2012
328. Demande de subv CG69
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Document PDF - 66.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
329. Modification des redevances
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Document PDF - 70.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
330. Contrat entretien pour micro station et filiere comptact
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Document PDF - 56.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
331. Renouvellement du CDD pour Sandie Chossonnery
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Document PDF - 102.2 ko - Publié le 12 juin 2012
365. Décision modificative : Budget 2012 du SIMA
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