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Compte rendu du Comité syndical du 28 février 2012
Les documents attachés
Document PDF - 238 ko - Publié le 11 septembre 2012
Affectation du résulat de fonctionnement SIMA
Document PDF - 236.2 ko - Publié le 11 septembre 2012
Affectation du résultat de fonctionnement du SPANC
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 11 septembre 2012
Approbation du règlement de service du SPANC
Document PDF - 231.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
Approbation du règlement de service du SPANC
Document PDF - 265 ko - Publié le 11 septembre 2012
Compte administratif du SIMA
Document PDF - 278.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
Compte adminsitratif 2011 du SPANC
Document PDF - 287.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
Compte de gestion du SIMA
Document PDF - 292.8 ko - Publié le 11 septembre 2012
Compte de gestion du SPANC
Document PDF - 452.6 ko - Publié le 11 septembre 2012
Convention de mise à disposition d’un local technique pour l’équipe environnement
Document PDF - 339.3 ko - Publié le 11 septembre 2012
Convention de mise à disposition des locaux communaux du pôle des services au Sima Coise
Document PDF - 259.7 ko - Publié le 11 septembre 2012
Délibération - Convention de mise à disposition d’un local technique pour l’équipe environnement
Document PDF - 256.5 ko - Publié le 11 septembre 2012
Délibération - Convention de mise à disposition des locaux communaux du pôle des services au Sima Coise
Document PDF - 86 ko - Publié le 11 septembre 2012
Demande de subvention exceptionnelle CG69 en faveur de la réhab ANC classées points noirs
Document PDF - 286.8 ko - Publié le 11 septembre 2012
Demande de subvention pour actions auprès du monde agricole
Document PDF - 325.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
Demande de subvention pour étude de bilan intermédiaire plan de gestion
Document PDF - 58.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
Demande de subvention pour étude de réduction de la vulnérabilité sur le bassin de l’Anzieux
Document PDF - 239.4 ko - Publié le 11 septembre 2012
Demande de subvention pour étude plan de désherbage communal
Document PDF - 302.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
