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Compte rendu du Comité syndical du 26 septembre 2013
Les documents attachés
Document PDF - 308.2 ko - Publié le 3 octobre 2013
428. Approbation de l’avenant de prolongation du 2ème contrat rivière
Document PDF - 305.3 ko - Publié le 3 octobre 2013
429 Approbation de l’avenant n°1 concernant les modifications d’envoloppe financière de l’agence LB suite au 10 ème programme
Document PDF - 352.8 ko - Publié le 3 octobre 2013
430 Recrutemnet d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
Document PDF - 327.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
431 Création d’un poste d’adjoint administratif permanent
Document PDF - 344.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
432 Contrat à durée indéterminée
Document PDF - 343.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
433 Lancement de consultation et demande de subvention pour l’étude bilan du 2ème contrat de rivière
Document PDF - 362.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
434 Convention avec deux prestataires pour les actions de sensibilisation des scolaires
Document PDF - 321 ko - Publié le 3 octobre 2013
435 Demande de subvention pour animations scolaires 2103.2014
Document PDF - 316.9 ko - Publié le 3 octobre 2013
436 Demande de subventions pour travaux d’entretien 2014
Document PDF - 378.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
437 Demande de subvention poste technicienne rivière année 2014
Document PDF - 360.3 ko - Publié le 3 octobre 2013
438 Demande de subvention poste animateur chargé de mission 2014
Document PDF - 352.5 ko - Publié le 3 octobre 2013
439 Demande de subvention poste animatrice phytosanitaire année 2014
Document PDF - 374 ko - Publié le 3 octobre 2013
440 Demande de subvention aux fédérations de pêches de la Loire et du Rhône pour les travaux inscrits dans le nouveau plan de gestion
Document PDF - 337.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
441 Demande de subvention au CG69 pour les travaux inscrits dans le nouveau plan de gestion
Document PDF - 336.9 ko - Publié le 3 octobre 2013
442 Décisions modificatives du budget 2013 du SPANC
Document PDF - 364 ko - Publié le 3 octobre 2013
443 Choix d’un ou plusieurs prestataires pour le marché public concernant les travaux de réhabilitation des ouvrages ANC classés points noirs
Document PDF - 358 ko - Publié le 3 octobre 2013
444 Demande de subvention Agence LB pour les opérations de réhabilitation ANC classées points noirs bassin versant Coise
Document PDF - 348.2 ko - Publié le 3 octobre 2013
445 Demande de subvention Agence LB pour la réhabilitation d’ANC en maîtrise d’ouvrage privée
Document PDF - 373.4 ko - Publié le 3 octobre 2013
446 Demande de subvention exceptionnelle au CG 69 pour les opérations en faveur de la réhabilitation ANC classées point noirs sur le basin versant Coise
Document PDF - 380.8 ko - Publié le 3 octobre 2013
447 Demande de subvention Région Rhône Alpes pour la réhabilitation des installation d’Anc Classées points noirs sur la bassin versant Coise . Partie Etude
Document PDF - 373.7 ko - Publié le 3 octobre 2013
448 Demande de subvention Région Rhône Alpes pour les opérations de réhabilitations des installations d’ANC classées points noirs sur le bassin versant coise - Partie travaux
Document PDF - 116.5 ko - Publié le 3 octobre 2013
