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Compte rendu du comité syndical du 3 mars 2015

 

Les documents attachés

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Document PDF - 224.8 ko - Publié le 21 avril 2015

Adhésion à l’ARRA

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Document PDF - 213.3 ko - Publié le 21 avril 2015

Affectation du résultat SIMA

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Document PDF - 220.3 ko - Publié le 21 avril 2015

Affectation du résultat SPANC

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Document PDF - 170.8 ko - Publié le 21 avril 2015

Approbation du compte administratif du Sima

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Document PDF - 200.8 ko - Publié le 21 avril 2015

Approbation du Compte administratif SPANC

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Document PDF - 243.1 ko - Publié le 21 avril 2015

Approbation du compte de gestion du Sima

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Document PDF - 252.9 ko - Publié le 21 avril 2015

Approbation du Compte de gestion SPANC

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Document PDF - 256.1 ko - Publié le 9 mars 2015

Approbation du RPQS SPANC

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Document PDF - 389 ko - Publié le 21 avril 2015

Avenant au MP ANC réhabilitation

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Document PDF - 262.6 ko - Publié le 21 avril 2015

Choix d’un prestataire pour MP Suivi qualité de l’eau

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Document PDF - 241.7 ko - Publié le 21 avril 2015

Choix d’une entreprise pour MP : réalisation des travaux rivières

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Document PDF - 269.4 ko - Publié le 21 avril 2015

Convention avec la commune de la Fouillouse

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Document PDF - 256.1 ko - Publié le 21 avril 2015

Convention avec le CLEIL pour suivi CDDI

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Document PDF - 276.5 ko - Publié le 21 avril 2015

Convention de mise à disposition du local technique par la CCPSG

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Document PDF - 271.6 ko - Publié le 21 avril 2015

Convention des modalités de participation des CUMA

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Document PDF - 289 ko - Publié le 21 avril 2015

Demande de subvention à l’AE RMC

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Document PDF - 254.3 ko - Publié le 21 avril 2015

Demande de subvention à l’Agence Loire Bretagne

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Document PDF - 246.7 ko - Publié le 21 avril 2015

Demande de subvention AE

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Document PDF - 288.8 ko - Publié le 21 avril 2015

Demande de subventions à l’AE Loire Bretagne

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Document PDF - 232.5 ko - Publié le 21 avril 2015

Participation des EPCI Adhérentes

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Document PDF - 235.6 ko - Publié le 21 avril 2015

Recrutement d’un stagiaire au SPANC

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Document PDF - 293.1 ko - Publié le 21 avril 2015

Renouvellement de la ligne de trésorerie

En pratique

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