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Compte rendu du comité syndical du 3 mars 2015
Compte rendu du comité syndical du 3 mars 2015
Les documents attachés
Document PDF - 224.8 ko - Publié le 21 avril 2015
Adhésion à l’ARRA
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Document PDF - 213.3 ko - Publié le 21 avril 2015
Affectation du résultat SIMA
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Document PDF - 220.3 ko - Publié le 21 avril 2015
Affectation du résultat SPANC
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Document PDF - 170.8 ko - Publié le 21 avril 2015
Approbation du compte administratif du Sima
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Document PDF - 200.8 ko - Publié le 21 avril 2015
Approbation du Compte administratif SPANC
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Document PDF - 243.1 ko - Publié le 21 avril 2015
Approbation du compte de gestion du Sima
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Document PDF - 252.9 ko - Publié le 21 avril 2015
Approbation du Compte de gestion SPANC
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Document PDF - 256.1 ko - Publié le 9 mars 2015
Approbation du RPQS SPANC
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Document PDF - 389 ko - Publié le 21 avril 2015
Avenant au MP ANC réhabilitation
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Document PDF - 262.6 ko - Publié le 21 avril 2015
Choix d’un prestataire pour MP Suivi qualité de l’eau
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Document PDF - 241.7 ko - Publié le 21 avril 2015
Choix d’une entreprise pour MP : réalisation des travaux rivières
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Document PDF - 269.4 ko - Publié le 21 avril 2015
Convention avec la commune de la Fouillouse
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Document PDF - 256.1 ko - Publié le 21 avril 2015
Convention avec le CLEIL pour suivi CDDI
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Document PDF - 276.5 ko - Publié le 21 avril 2015
Convention de mise à disposition du local technique par la CCPSG
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Document PDF - 271.6 ko - Publié le 21 avril 2015
Convention des modalités de participation des CUMA
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Document PDF - 289 ko - Publié le 21 avril 2015
Demande de subvention à l’AE RMC
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Document PDF - 254.3 ko - Publié le 21 avril 2015
Demande de subvention à l’Agence Loire Bretagne
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Document PDF - 246.7 ko - Publié le 21 avril 2015
Demande de subvention AE
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Document PDF - 288.8 ko - Publié le 21 avril 2015
Demande de subventions à l’AE Loire Bretagne
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Document PDF - 232.5 ko - Publié le 21 avril 2015
Participation des EPCI Adhérentes
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Document PDF - 235.6 ko - Publié le 21 avril 2015
Recrutement d’un stagiaire au SPANC
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Document PDF - 293.1 ko - Publié le 21 avril 2015
Renouvellement de la ligne de trésorerie
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