Rapport sur les SPANC
La Loi NOTRe a des répercussions sur la compétence assainissement non collectif au sein du SIMA Coise. Afin, de faire le point, un stagiaire a fait le tour des SPANC voisins et a questionné les élus concernés puis il a synthétisé ses données pour aider les élus à se positionner.
En effet, la restructuration des communautés de communes autour du SIMA Coise a des conséquences sur le futur du SPANC. Les communes adhérentes au SPANC du SIMA Coise sur les EPCI Forez Est et Monts du Lyonnais vont devoir prendre de grandes orientations pour l’ANC dans un futur proche. Alexis Chambe a donc étudié durant juillet/août 2017 les SPANC voisins et les élus des deux EPCI afin de faire un rapport et de créer un outil d’aide à la décision pour ces derniers. Les choix seront pris en toute connaissance de cause quant au périmètre du SPANC, mode de gestion, compétences facultatives, périodicité,...
Les documents attachés
