Depuis 2012, la réglementation a ouvert la porte à de nouvelles filières ANC si elles obtenaient l’agrément interministériel, mais nous n’avions aucune donnée réelle sur le terrain.
Fort de ce constat, une étude scientifique et technique a été réalisée par Irstea en partenariat avec 22 Conseils Départementaux, le Cerema, les Agences de l’eau, l’Agence Française pour la Biodiversité (ex ONEMA), le Ministère de la Transition écologique et solidaire et l’Association des Maires Ruraux de France. Les techniciens du SPANC du SIMA Coise et 6 usagers volontaires dans le Rhône ont participé à cette étude entre 2012 et 2015. Cette étude dresse un portrait de la qualité des rejets de nombreux dispositifs d’ANC installés chez les particuliers en fonction de leurs caractéristiques techniques. Les contraintes d’entretien de ces installations ont été également étudiées. Vous pouvez consulter ci-joint la synthèse technique et la synthèse tout public et sur : http://cemadoc.irstea.fr/cemoa/PUB0... l’ensemble des documents de communication des résultats.