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Comptes rendus du Comité Syndical du 4 juin 2013
Les documents attachés
Document PDF - 289.5 ko - Publié le 12 juin 2013
413 Décision modificative budget 2013 SIMA
Document PDF - 340.8 ko - Publié le 12 juin 2013
414. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du Sima au Syndicat de Bonson
Document PDF - 334.2 ko - Publié le 12 juin 2013
415 Convention avec Saint-Etienne Métropole pour année 2012
Document PDF - 378 ko - Publié le 12 juin 2013
416 Convention pour financement des travaux de nettoyage des bords de Coise à Larajasse
Document PDF - 330 ko - Publié le 12 juin 2013
417 Demande de subvention pour voyage d’étude organisé par l’ARDAB
Document PDF - 355.8 ko - Publié le 12 juin 2013
418 Avenant de prolongation d’un an du 2ème Contrat de rivière
Document PDF - 340.3 ko - Publié le 12 juin 2013
419 Demande de subvention pour étude bilan contrat de rivière coise
Document PDF - 343.2 ko - Publié le 12 juin 2013
420 Appui administratif en gestion du personnel
Document PDF - 326.1 ko - Publié le 12 juin 2013
421 Convention de maintenance avec Vernalis
Document PDF - 356.2 ko - Publié le 12 juin 2013
422 Prolongation du contrat de travail d’Anthony Defours pour étude plan de gestion
Document PDF - 282.4 ko - Publié le 12 juin 2013
423 Décision modificative budget 2013 du SPANC
Document PDF - 364.7 ko - Publié le 12 juin 2013
424 Choix d’un prestataire pour marché public concernant les vidanges des ouvrages de prétraitement de l’ANC
Document PDF - 339.9 ko - Publié le 12 juin 2013
426 Demande de subvention à l’agence RMC pour la réhabilitation d’installation d’ANC
Document PDF - 317.9 ko - Publié le 12 juin 2013
