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Comptes rendus du comité syndical du 19 février 2013
Les documents attachés
Document PDF - 153.8 ko - Publié le 28 février 2013
Adhésion à l’association rivière Rhône Alpes
Document PDF - 188.3 ko - Publié le 28 février 2013
Affectation du résultat de fonctionnement du SPANC
Document PDF - 267.9 ko - Publié le 19 février 2013
Affectation du résultat fonctionnement du Sima Coise
Document PDF - 459.9 ko - Publié le 28 février 2013
Approbation du compte administratif 2012 du SPANC
Document PDF - 305.5 ko - Publié le 19 février 2013
Approbation du compte administratif 2012 SIMA
Document PDF - 159 ko - Publié le 28 février 2013
Approbation du compte de gestion du SPANC 2102
Document PDF - 158.7 ko - Publié le 28 février 2013
Approbation du compte de gestion SIMA 2012
Document PDF - 154.1 ko - Publié le 28 février 2013
Choix d’un prestataire pour la réalisation de diagnostic d’exploitation agricole
Document PDF - 158.6 ko - Publié le 28 février 2013
Convention avec la commune de la Fouillouse
Document PDF - 315.2 ko - Publié le 28 février 2013
Demande de participations suite au vote du budget
Document PDF - 213.9 ko - Publié le 28 février 2013
Demande de subvention à l’Agence de L’eau Loire Bretagne pour opérations de réhabilitations ANC maitrise d’ouvrage publique
Document PDF - 199.7 ko - Publié le 28 février 2013
Demande de subvention Agence de l’eau Loire Bretagne pour opération de réhabilitation ANC Maitrise d’ouvrage privée
Document PDF - 162.3 ko - Publié le 28 février 2013
Demande de subvention expectionnelle au conseil général du Rhône pour opérations de réhabilitation des installtations d’ANC
Document PDF - 155.2 ko - Publié le 28 février 2013
Demande de subvention pour réalisation des diagnostics d’exploitation agricole
Document PDF - 333.5 ko - Publié le 28 février 2013
Demande de subvention pour recrutement d’un chargé d’étude pour réalisation d’un plan de gestion
Document PDF - 180.3 ko - Publié le 28 février 2013
Demande de subvention région Rhône Alpes pour opération de réhabilitation des installations d’ANC
Document PDF - 325.6 ko - Publié le 28 février 2013
Désignation d’un délégué du SIMA à la CLE du SAGE Loire
Document PDF - 159 ko - Publié le 28 février 2013
Désignation d’un élu délégué au CNAS pour le SIMA
Document PDF - 141 ko - Publié le 28 février 2013
Indemnité du percepteur pour l’année 2012
Document PDF - 149.9 ko - Publié le 28 février 2013
Modification des représentants de la CCPSG
Document PDF - 178.6 ko - Publié le 22 août 2013
Modification des statuts - Arrêté 187 Préfecture de la Loire
Document PDF - 165.9 ko - Publié le 28 février 2013
Modification des statuts du SIMA Coise
Document PDF - 453 ko - Publié le 22 août 2013
Modification des statuts du Sima Coise
Document PDF - 185.9 ko - Publié le 28 février 2013
Modification des statuts du SPANC
Document PDF - 183.8 ko - Publié le 28 février 2013
Modification du réglement de service du SPANC
Document PDF - 151.6 ko - Publié le 28 février 2013
