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00. Fonctionnement institutionnel
Le SIMA Coise est administré à deux niveaux :
- Le Comité syndical composé de 22 membres titulaires et 11 membres suppléants, tous issus des communautés de communes ou communes adhérentes au SIMA Coise.
- Le Bureau composé de 8 membres issus des membres du comité syndical
Le comité syndical est l’organe délibérant sur tous les projets et orientations du SIMA Coise.
Préalablement aux réunions du comité syndical, le bureau se réunit pour traiter de sujets qui ne donnent pas lieu à délibération.
Le Président du SIMA Coise est Monsieur Philippe BONNIER, Maire de Coise
Les documents attachés
Document PDF - 377.6 ko - Publié le 21 mai 2021
Approbation statuts 2019 annexe 1
Document PDF - 448.9 ko - Publié le 21 mai 2021
Approbation statuts 2019 annexe 2
Document PDF - 333.2 ko - Publié le 26 décembre 2016
Modifications des statuts du Sima Coise 2016
