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4. Les comptes-rendus
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Les comptes rendus 2024
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Comptes-rendus 2024
Document PDF - 257.1 ko - Publié le 28 février 2024Compte-rendu du 05/02/2024
Document PDF - 14.6 Mo - Publié le 28 février 2024Compte-rendu du 19/02/2024 n°2
Document PDF - 7.1 Mo - Publié le 28 février 2024Compte-rendu du 19/02/2024 n°1
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LES COMPTES RENDUS 2024
Les comptes rendus 2023
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Comptes-rendus 2023
Document PDF - 354.6 ko - Publié le 10 novembre 2023
Compte-rendu du 23/10/2023
Document PDF - 2.8 Mo - Publié le 8 septembre 2023Compte-rendu du 04/09/2023
Document PDF - 388.2 ko - Publié le 25 avril 2023Compte-rendu du 17/04/2023
Document PDF - 846.5 ko - Publié le 10 février 2023Compte-rendu du 06/02/2023
Les comptes rendus 2022
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Comptes-rendus 2022
Document PDF - 2.4 Mo - Publié le 16 décembre 2022
Compte-rendu du 12/12/2022
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 19 septembre 2022Compte-rendu du 05/09/2022
Les comptes rendus 2021
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Comptes-rendus 2021
Document PDF - 4.5 Mo - Publié le 17 décembre 2021
Compte-rendu du 13/12/2021
Document PDF - 198.7 ko - Publié le 28 juillet 2021Compte-rendu du 21/07/2021
Document PDF - 234.4 ko - Publié le 5 juillet 2021Compte-rendu du 28/06/2021
Les comptes rendus 2020
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Comptes-rendus 2020
Les comptes rendus 2019
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Compte rendu du comité syndical octobre et décembre 2019
Document PDF - 564.1 ko - Publié le 1er juin 2021
Compte-rendu du 14/12/2019
Document PDF - 323.1 ko - Publié le 21 octobre 2019Compte rendu du comité syndical octobre et décembre 2019
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Compte rendu du comité syndical du 24 juin 2019
Document PDF - 341.9 ko - Publié le 3 juillet 2019
Compte rendu du comite syndicale du 24juin2019
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Compte rendu comité syndical 2019
Document PDF - 578 ko - Publié le 9 avril 2019
Compte rendu du comité syndical du 2 avril 2019
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Compte rendu réunion de bureau de 2019
Document PDF - 616.2 ko - Publié le 29 mai 2019
Compte rendu de bureau du 27 mai 2019
Document PDF - 808 ko - Publié le 19 mars 2019Compte rendu réunion de bureau du 12 mars 2019
Les comptes rendus 2018
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Les comptes rendu de 2018
Document PDF - 463.3 ko - Publié le 6 décembre 2018
Compte rendu du 16 octobre 2018
Document PDF - 827.5 ko - Publié le 6 décembre 2018Compte rendu du 30 mai 2018
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 6 décembre 2018Compte rendu du 2 octobre 2018
Document PDF - 931 ko - Publié le 6 décembre 2018Compte rendu du 20 novembre 2018
Document PDF - 537.2 ko - Publié le 6 décembre 2018Compte rendu du 4 avril 2018
Document PDF - 478.5 ko - Publié le 6 décembre 2018Compte rendu du 12 juin 2018
Les comptes rendus 2017
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Compte rendu du Comité syndical du 10.10.2017
Document PDF - 242 ko - Publié le 25 octobre 2017
Délibération 717 approbation versement subv à l’usager RMC
Document PDF - 285.4 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 715 Décision modificative 2 SPANC
Document PDF - 411.1 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 716 Approbation avenant COISE 2017.2021
Document PDF - 219.6 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 713 Durée d’amortissement
Document PDF - 249 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 714 Convention SIEA
Document PDF - 261 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 711 création et suppression emploi suite à av grade
Document PDF - 411.8 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 712 Création poste ingénieur
Document PDF - 267.6 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 710 détermintation ration av grade
Document PDF - 250 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 708 Décision modificative 3 BP SIMA
Document PDF - 283 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 709 Décision modificative 4 BP SIMA
Document PDF - 326 ko - Publié le 25 octobre 2017Délibération 707 Renouvellemnet de la Ligne de Trésorerie
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Compte rendu du Comité syndical du 27 juin 2017
Document PDF - 707.8 ko - Publié le 19 septembre 2017
compte rendu du comité syndical du 27 juin 2107
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Compte rendu du Comité Syndical du 21 février 2017
Document PDF - 91.1 ko - Publié le 6 avril 2017
Compte rendu du Comité Syndical du 21 février 2017
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Compte rendu du Comité syndical du 30 mars 2017
Document PDF - 800.1 ko - Publié le 27 avril 2017
Compte rendu du Comité Syndical du 30.03.2017
Les comptes rendus 2016
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Compte rendu du Comité Syndical du 6 décembre 2016
Document PDF - 663.4 ko - Publié le 6 avril 2017
Compte rendu du Comité Syndical du 6 décembre 2016
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Compte rendu du Comité Syndical du 24 octobre 2016
Document PDF - 1001.6 ko - Publié le 8 novembre 2016
Compte rendu du 24 octobre 2016
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Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 212.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 211.2 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 70.3 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 203 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 224.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 220.5 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 255.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 234.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 175.6 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 211.5 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 230.4 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 332.2 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 490.9 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 295.1 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
Document PDF - 53.3 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité syndical du 4 juillet 2016
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Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 227.2 ko - Publié le 27 juillet 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 237.4 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 239.9 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 239.9 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 269.2 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 381.6 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 810.2 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 234.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 226.5 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 244.5 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 245.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 217.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 230.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 237.5 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 262.9 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 245 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 381.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
Document PDF - 283.4 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2016
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Procès Verbal Selection professionnelle CDG42
Document PDF - 352.4 ko - Publié le 7 avril 2016
Procès Verbal Selection professionnelle CDG42
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Arrêté du CDG 42 selections professionnelles
Document PDF - 1 Mo - Publié le 15 février 2016
Arrêté du CDG 42 selections professionnelles
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Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 243.8 ko - Publié le 8 février 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 443.4 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 232.7 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 246.6 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 235.3 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 279 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 227.3 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 270.1 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 233.1 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 246.8 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 230.1 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 654.3 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 265.9 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 249 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 276 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 226.5 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 275.5 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 235.1 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 253.3 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 268 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 225.5 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 229.2 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 204.4 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 262.1 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 295.2 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Document PDF - 532 ko - Publié le 8 février 2016Compte rendu du Comité Syndical du 26 janvier 2016
Les comptes rendus 2015
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Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 212.9 ko - Publié le 27 juillet 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 211 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 255.3 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 231.4 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 237.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 267 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 265.5 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 261.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 630.7 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 308.7 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 132.6 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 132.6 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 301.7 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 781.2 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 226.7 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
Document PDF - 256.2 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 6 octobre 2015
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Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
Document PDF - 257.4 ko - Publié le 27 juillet 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
Document PDF - 219.4 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
Document PDF - 274.8 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
Document PDF - 826.9 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
Document PDF - 224.7 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
Document PDF - 259.4 ko - Publié le 27 juillet 2016Compte rendu du Comité Syndical du 15 juillet 2015
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Compte rendu du comité syndical du 3 mars 2015
Document PDF - 289 ko - Publié le 21 avril 2015
Demande de subvention à l’AE RMC
Document PDF - 252.9 ko - Publié le 21 avril 2015Approbation du Compte de gestion SPANC
Document PDF - 220.3 ko - Publié le 21 avril 2015Affectation du résultat SPANC
Document PDF - 235.6 ko - Publié le 21 avril 2015Recrutement d’un stagiaire au SPANC
Document PDF - 389 ko - Publié le 21 avril 2015Avenant au MP ANC réhabilitation
Document PDF - 288.8 ko - Publié le 21 avril 2015Demande de subventions à l’AE Loire Bretagne
Document PDF - 269.4 ko - Publié le 21 avril 2015Convention avec la commune de la Fouillouse
Document PDF - 241.7 ko - Publié le 21 avril 2015Choix d’une entreprise pour MP : réalisation des travaux rivières
Document PDF - 262.6 ko - Publié le 21 avril 2015Choix d’un prestataire pour MP Suivi qualité de l’eau
Document PDF - 256.1 ko - Publié le 21 avril 2015Convention avec le CLEIL pour suivi CDDI
Document PDF - 200.8 ko - Publié le 21 avril 2015Approbation du Compte administratif SPANC
Document PDF - 293.1 ko - Publié le 21 avril 2015Renouvellement de la ligne de trésorerie
Document PDF - 276.5 ko - Publié le 21 avril 2015Convention de mise à disposition du local technique par la CCPSG
Document PDF - 271.6 ko - Publié le 21 avril 2015Convention des modalités de participation des CUMA
Document PDF - 254.3 ko - Publié le 21 avril 2015Demande de subvention à l’Agence Loire Bretagne
Document PDF - 170.8 ko - Publié le 21 avril 2015Approbation du compte administratif du Sima
Document PDF - 243.1 ko - Publié le 21 avril 2015Approbation du compte de gestion du Sima
Document PDF - 213.3 ko - Publié le 21 avril 2015Affectation du résultat SIMA
Document PDF - 232.5 ko - Publié le 21 avril 2015Participation des EPCI Adhérentes
Les comptes rendus 2014
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Compte rendu du Comité Syndical du 9 septembre 2014
Document PDF - 5.4 Mo - Publié le 6 octobre 2014
Présentation du SPANC au comité syndical du 9 septembre 2014
Document PDF - 256.9 ko - Publié le 18 septembre 2014520 Demande de subventions à l’Agence Loire Bretagne pour opération de réhabilitation ANC
Document PDF - 260.9 ko - Publié le 18 septembre 2014521 Demande de subvention pour les opération de réhabilitation des installations ANC
Document PDF - 233.7 ko - Publié le 18 septembre 2014518 Choix d’un bureau d’études pour réalisation d’études préalables ANC
Document PDF - 276.6 ko - Publié le 18 septembre 2014519 Convention entre les usagers et le Sima pour étude préalables ANC
Document PDF - 270.6 ko - Publié le 18 septembre 2014516 Choix d’un prestataire pour le suivi de la qualité de l’eau
Document PDF - 249.6 ko - Publié le 18 septembre 2014517 Décision modificative du budget du Spanc
Document PDF - 259.3 ko - Publié le 18 septembre 2014514 Convention avec le Symisoa pour la mutualisation des coûts de formation
Document PDF - 260.3 ko - Publié le 18 septembre 2014515 Lancement d’une consultation pour diagnostics d’exploitations
Document PDF - 262.9 ko - Publié le 18 septembre 2014512 Demande de subventions pour l’acquisition de matériel innovant
Document PDF - 226.4 ko - Publié le 18 septembre 2014513 Demande de subvention pour les animations scolaires 2014.2016
Document PDF - 280.4 ko - Publié le 18 septembre 2014510 Demand de subvention pour le poste d’animatrice qualité de l’eau 2015
Document PDF - 238.9 ko - Publié le 18 septembre 2014511 Demande de subvention pour le suiv individuel d’exploitation
Document PDF - 282 ko - Publié le 18 septembre 2014508 Demande de subvention pour le poste de chargé de mission 2015
Document PDF - 278.2 ko - Publié le 18 septembre 2014509 Demande de subventions pour le poste de technicienne de rivière 2015
Document PDF - 248.2 ko - Publié le 18 septembre 2014507 Choix d’un prestataire pour mission d’AMO sur l’Anzieux
Document PDF - 227.2 ko - Publié le 18 septembre 2014505 Contrat occasionnel pour chargé d’études qualité de l’eau
Document PDF - 243.9 ko - Publié le 18 septembre 2014506 Choix d’un prestataire pour la fourniture d’un logiciel comptabilité
Document PDF - 267 ko - Publié le 18 septembre 2014504 Décisions modificatives du Budget du Sima Coise
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Compte rendu du Comité Syndical du 17 juin 2014
Document PDF - 72.5 ko - Publié le 25 juin 2014
499 Lancement d’une consultation pour le suivi de la qualité de l’eau
Document PDF - 87.2 ko - Publié le 25 juin 2014500 Décision modificative du SPANC
Document PDF - 71.4 ko - Publié le 25 juin 2014501 Lancement d’une consultation pour un marché d’études préalables
Document PDF - 75.1 ko - Publié le 25 juin 2014502 Demande de subvention à la région Rhône Alpes pour travaux ANC
Document PDF - 192.5 ko - Publié le 25 juin 2014503 Demande de subvention pour les travaux sur la rivière La Platte
Document PDF - 166.2 ko - Publié le 25 juin 2014495 Délégation d’attribution aux vice - Présidents
Document PDF - 87.6 ko - Publié le 25 juin 2014496 Modification de la délégation d’attribution du Comité syndical
Document PDF - 64.1 ko - Publié le 25 juin 2014497 Désignation d’un élu délégué au CNAS
Document PDF - 77.7 ko - Publié le 25 juin 2014498 Portage d’un PAEC sur le Territoire du Sima
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COMPTE RENDU du Comité Syndical du 13 mai 2014
Document PDF - 233.4 ko - Publié le 20 mai 2014
489 Vote des indemnités pour le Président et les Vices Présidents
Document PDF - 288.6 ko - Publié le 20 mai 2014490 Délégation d’attribution au Président
Document PDF - 256.4 ko - Publié le 20 mai 2014491 Demande de subvention pour animations scolaire 2014 2015
Document PDF - 241.5 ko - Publié le 20 mai 2014492 Demande de subvention pour travaux plan de gestion
Document PDF - 325.5 ko - Publié le 20 mai 2014493 Création d’un conseil d’exploitation
Document PDF - 227 ko - Publié le 20 mai 2014494 Désignation d’un représentatn du Sima au SAGE Loire
Document PDF - 290.5 ko - Publié le 20 mai 2014488 Mise en place du Syndicat 2014
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COMPTES RENDUS du Comité Syndical du 11 mars 2014
Document PDF - 232.2 ko - Publié le 20 mai 2014
483 Lancement consultation Marché études réhab ANC
Document PDF - 279.6 ko - Publié le 20 mai 2014484 Demande de subvention exceptionnelle CG69
Document PDF - 243.6 ko - Publié le 20 mai 2014485 Demande de subvention région Rhone Alpes ANC
Document PDF - 216.7 ko - Publié le 20 mai 2014487 Recrutement d’un stagiaire SPANC
Document PDF - 227.6 ko - Publié le 20 mai 2014477 Recrutement stagiaire SIMA
Document PDF - 240.7 ko - Publié le 20 mai 2014478 Participation projet TOGO
Document PDF - 251.4 ko - Publié le 20 mai 2014479 Participation Synd Mixte Lignon Anzon Vizezy
Document PDF - 214.3 ko - Publié le 20 mai 2014480 Compte administratif 2013 SPANC
Document PDF - 285.7 ko - Publié le 20 mai 2014481 Compte de gestion SPANC 2013
Document PDF - 250.6 ko - Publié le 20 mai 2014482 Affectation du résultat de fonctionnement SPANC
Document PDF - 256.2 ko - Publié le 20 mai 2014473 Demande de subvention réédition guide agriculteurs
Document PDF - 293.5 ko - Publié le 20 mai 2014474 Convention modalité participation CUMA
Document PDF - 283.9 ko - Publié le 20 mai 2014475 Convention communes pour formation Certiphyto
Document PDF - 296.5 ko - Publié le 20 mai 2014472 Demande de subvention suivi de la qualité de l’eau
Document PDF - 248.5 ko - Publié le 16 mai 2014471 Choix d’un prestataire pour l’étude bilan
Document PDF - 282 ko - Publié le 16 mai 2014468 Compte de gestion 2013 SIMA
Document PDF - 248.2 ko - Publié le 16 mai 2014469 Affectation du résultat fonctionnement SIMA
Document PDF - 114.9 ko - Publié le 16 mai 2014470 Renouvellement de la ligne de trésorerie
Document PDF - 211.4 ko - Publié le 16 mai 2014467. Approbation du Compte admininstratif 2013
Les comptes rendus 2013
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Compte rendu du Comité Syndical du 19 décembre 2013
Document PDF - 278 ko - Publié le 26 mars 2014
465 Demande de subvention exceptionnelle ANC au Cg69
Document PDF - 288.6 ko - Publié le 26 mars 2014466 Paiement des dépenses d’investissement sur le budget 2014
Document PDF - 262.6 ko - Publié le 26 mars 2014459 Demande de subvention pour acquisition matériel alternatif
Document PDF - 259.9 ko - Publié le 26 mars 2014460 Exercice de compétence ANC sur la Fouillouse et Andrézieux
Document PDF - 255.2 ko - Publié le 26 mars 2014461 Demande de subvention Région Rhône Alpes études et travaux
Document PDF - 280.4 ko - Publié le 26 mars 2014464 Demande de subvention Agence Loire Bretagne
Document PDF - 986.3 ko - Publié le 26 mars 2014454 Refonte du Régime indemnitaire
Document PDF - 242.5 ko - Publié le 26 mars 2014455 Conventin avec la Commune de la Fouilllouse (sentiers)
Document PDF - 280.6 ko - Publié le 26 mars 2014457 Convention commune St Médard (balisage sentiers)
Document PDF - 275.6 ko - Publié le 26 mars 2014451 DM Amortissement études SIMA COISE
Document PDF - 283.7 ko - Publié le 26 mars 2014452 Avenant convention CDG 42 pour la CNRACL
Document PDF - 637.4 ko - Publié le 26 mars 2014452 PJ Convention CDG 42 CNRACL
Document PDF - 211.4 ko - Publié le 26 mars 2014453 Indemnité du Percepteur année 2013
Document PDF - 236.7 ko - Publié le 26 mars 2014450 DM reprise de véhicule Sima Coise
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Compte rendu du Comité syndical du 26 septembre 2013
Document PDF - 116.5 ko - Publié le 3 octobre 2013
449 Demande de subvention à RMC pour réhabilitation ANC classées points noirs
Document PDF - 380.8 ko - Publié le 3 octobre 2013447 Demande de subvention Région Rhône Alpes pour la réhabilitation des installation d’Anc Classées points noirs sur la bassin versant Coise . Partie Etude
Document PDF - 373.7 ko - Publié le 3 octobre 2013448 Demande de subvention Région Rhône Alpes pour les opérations de réhabilitations des installations d’ANC classées points noirs sur le bassin versant coise - Partie travaux
Document PDF - 373.4 ko - Publié le 3 octobre 2013446 Demande de subvention exceptionnelle au CG 69 pour les opérations en faveur de la réhabilitation ANC classées point noirs sur le basin versant Coise
Document PDF - 348.2 ko - Publié le 3 octobre 2013445 Demande de subvention Agence LB pour la réhabilitation d’ANC en maîtrise d’ouvrage privée
Document PDF - 358 ko - Publié le 3 octobre 2013444 Demande de subvention Agence LB pour les opérations de réhabilitation ANC classées points noirs bassin versant Coise
Document PDF - 364 ko - Publié le 3 octobre 2013443 Choix d’un ou plusieurs prestataires pour le marché public concernant les travaux de réhabilitation des ouvrages ANC classés points noirs
Document PDF - 336.9 ko - Publié le 3 octobre 2013442 Décisions modificatives du budget 2013 du SPANC
Document PDF - 337.7 ko - Publié le 3 octobre 2013441 Demande de subvention au CG69 pour les travaux inscrits dans le nouveau plan de gestion
Document PDF - 374 ko - Publié le 3 octobre 2013440 Demande de subvention aux fédérations de pêches de la Loire et du Rhône pour les travaux inscrits dans le nouveau plan de gestion
Document PDF - 352.5 ko - Publié le 3 octobre 2013439 Demande de subvention poste animatrice phytosanitaire année 2014
Document PDF - 360.3 ko - Publié le 3 octobre 2013438 Demande de subvention poste animateur chargé de mission 2014
Document PDF - 378.4 ko - Publié le 3 octobre 2013437 Demande de subvention poste technicienne rivière année 2014
Document PDF - 321 ko - Publié le 3 octobre 2013435 Demande de subvention pour animations scolaires 2103.2014
Document PDF - 316.9 ko - Publié le 3 octobre 2013436 Demande de subventions pour travaux d’entretien 2014
Document PDF - 362.7 ko - Publié le 3 octobre 2013434 Convention avec deux prestataires pour les actions de sensibilisation des scolaires
Document PDF - 343.4 ko - Publié le 3 octobre 2013433 Lancement de consultation et demande de subvention pour l’étude bilan du 2ème contrat de rivière
Document PDF - 344.4 ko - Publié le 3 octobre 2013432 Contrat à durée indéterminée
Document PDF - 327.7 ko - Publié le 3 octobre 2013431 Création d’un poste d’adjoint administratif permanent
Document PDF - 352.8 ko - Publié le 3 octobre 2013430 Recrutemnet d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
Document PDF - 305.3 ko - Publié le 3 octobre 2013429 Approbation de l’avenant n°1 concernant les modifications d’envoloppe financière de l’agence LB suite au 10 ème programme
Document PDF - 308.2 ko - Publié le 3 octobre 2013428. Approbation de l’avenant de prolongation du 2ème contrat rivière
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Comptes rendus du Comité Syndical du 4 juin 2013
Document PDF - 317.9 ko - Publié le 12 juin 2013
427 Demande de subvention pour travaux sur la commune d’Aveizieux
Document PDF - 339.9 ko - Publié le 12 juin 2013426 Demande de subvention à l’agence RMC pour la réhabilitation d’installation d’ANC
Document PDF - 364.7 ko - Publié le 12 juin 2013424 Choix d’un prestataire pour marché public concernant les vidanges des ouvrages de prétraitement de l’ANC
Document PDF - 282.4 ko - Publié le 12 juin 2013423 Décision modificative budget 2013 du SPANC
Document PDF - 326.1 ko - Publié le 12 juin 2013421 Convention de maintenance avec Vernalis
Document PDF - 356.2 ko - Publié le 12 juin 2013422 Prolongation du contrat de travail d’Anthony Defours pour étude plan de gestion
Document PDF - 343.2 ko - Publié le 12 juin 2013420 Appui administratif en gestion du personnel
Document PDF - 340.3 ko - Publié le 12 juin 2013419 Demande de subvention pour étude bilan contrat de rivière coise
Document PDF - 355.8 ko - Publié le 12 juin 2013418 Avenant de prolongation d’un an du 2ème Contrat de rivière
Document PDF - 330 ko - Publié le 12 juin 2013417 Demande de subvention pour voyage d’étude organisé par l’ARDAB
Document PDF - 378 ko - Publié le 12 juin 2013416 Convention pour financement des travaux de nettoyage des bords de Coise à Larajasse
Document PDF - 334.2 ko - Publié le 12 juin 2013415 Convention avec Saint-Etienne Métropole pour année 2012
Document PDF - 340.8 ko - Publié le 12 juin 2013414. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du Sima au Syndicat de Bonson
Document PDF - 289.5 ko - Publié le 12 juin 2013413 Décision modificative budget 2013 SIMA
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Comptes rendus du comité syndical du 19 février 2013
Document PDF - 178.6 ko - Publié le 22 août 2013
Modification des statuts - Arrêté 187 Préfecture de la Loire
Document PDF - 453 ko - Publié le 22 août 2013Modification des statuts du Sima Coise
Document PDF - 325.6 ko - Publié le 28 février 2013Désignation d’un délégué du SIMA à la CLE du SAGE Loire
Document PDF - 333.5 ko - Publié le 28 février 2013Demande de subvention pour recrutement d’un chargé d’étude pour réalisation d’un plan de gestion
Document PDF - 315.2 ko - Publié le 28 février 2013Demande de participations suite au vote du budget
Document PDF - 180.3 ko - Publié le 28 février 2013Demande de subvention région Rhône Alpes pour opération de réhabilitation des installations d’ANC
Document PDF - 162.3 ko - Publié le 28 février 2013Demande de subvention expectionnelle au conseil général du Rhône pour opérations de réhabilitation des installtations d’ANC
Document PDF - 213.9 ko - Publié le 28 février 2013Demande de subvention à l’Agence de L’eau Loire Bretagne pour opérations de réhabilitations ANC maitrise d’ouvrage publique
Document PDF - 199.7 ko - Publié le 28 février 2013Demande de subvention Agence de l’eau Loire Bretagne pour opération de réhabilitation ANC Maitrise d’ouvrage privée
Document PDF - 185.9 ko - Publié le 28 février 2013Modification des statuts du SPANC
Document PDF - 183.8 ko - Publié le 28 février 2013Modification du réglement de service du SPANC
Document PDF - 141 ko - Publié le 28 février 2013Indemnité du percepteur pour l’année 2012
Document PDF - 154.1 ko - Publié le 28 février 2013Choix d’un prestataire pour la réalisation de diagnostic d’exploitation agricole
Document PDF - 155.2 ko - Publié le 28 février 2013Demande de subvention pour réalisation des diagnostics d’exploitation agricole
Document PDF - 159 ko - Publié le 28 février 2013Désignation d’un élu délégué au CNAS pour le SIMA
Document PDF - 153.8 ko - Publié le 28 février 2013Adhésion à l’association rivière Rhône Alpes
Document PDF - 159 ko - Publié le 28 février 2013Approbation du compte de gestion du SPANC 2102
Document PDF - 188.3 ko - Publié le 28 février 2013Affectation du résultat de fonctionnement du SPANC
Document PDF - 165.9 ko - Publié le 28 février 2013Modification des statuts du SIMA Coise
Document PDF - 149.9 ko - Publié le 28 février 2013Modification des représentants de la CCPSG
Document PDF - 158.6 ko - Publié le 28 février 2013Convention avec la commune de la Fouillouse
Document PDF - 151.6 ko - Publié le 28 février 2013Renouvellement de la ligne de trésorerie
Document PDF - 158.7 ko - Publié le 28 février 2013Approbation du compte de gestion SIMA 2012
Document PDF - 459.9 ko - Publié le 28 février 2013Approbation du compte administratif 2012 du SPANC
Document PDF - 267.9 ko - Publié le 19 février 2013Affectation du résultat fonctionnement du Sima Coise
Document PDF - 305.5 ko - Publié le 19 février 2013Approbation du compte administratif 2012 SIMA
Les comptes rendus 2012
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Compte rendu du Comité Syndical du 12 juin 2012
Document PDF - 103.4 ko - Publié le 11 septembre 2012
Décision modificative du budget du SPANC 2012
Document PDF - 101.9 ko - Publié le 11 septembre 2012Modification du règlement de service du SPANC
Document PDF - 103 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention poste animateur chargé de mission pour 2013
Document PDF - 108.3 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention poste animatrice phyto sanitaire 2013
Document PDF - 98.8 ko - Publié le 11 septembre 2012Nouvelle convention dématérialisaiton des actes administratifs
Document PDF - 98.9 ko - Publié le 11 septembre 2012Plan de gestion 2012.2013
Document PDF - 101.9 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention pour animations scolaires
Document PDF - 102.2 ko - Publié le 11 septembre 2012Décision modificative budget 2012 SIMA
Document PDF - 108.6 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention poste technicienne rivière pour 2013
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Compte rendu du Comité syndical du 28 février 2012
Document PDF - 239.4 ko - Publié le 11 septembre 2012
Demande de subvention pour étude plan de désherbage communal
Document PDF - 58.9 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention pour étude de réduction de la vulnérabilité sur le bassin de l’Anzieux
Document PDF - 86 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention exceptionnelle CG69 en faveur de la réhab ANC classées points noirs
Document PDF - 339.3 ko - Publié le 11 septembre 2012Convention de mise à disposition des locaux communaux du pôle des services au Sima Coise
Document PDF - 256.5 ko - Publié le 11 septembre 2012Délibération - Convention de mise à disposition des locaux communaux du pôle des services au Sima Coise
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 11 septembre 2012Approbation du règlement de service du SPANC
Document PDF - 231.3 ko - Publié le 11 septembre 2012Approbation du règlement de service du SPANC
Document PDF - 286.8 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention pour actions auprès du monde agricole
Document PDF - 325.9 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention pour étude de bilan intermédiaire plan de gestion
Document PDF - 452.6 ko - Publié le 11 septembre 2012Convention de mise à disposition d’un local technique pour l’équipe environnement
Document PDF - 259.7 ko - Publié le 11 septembre 2012Délibération - Convention de mise à disposition d’un local technique pour l’équipe environnement
Document PDF - 278.3 ko - Publié le 11 septembre 2012Compte adminsitratif 2011 du SPANC
Document PDF - 287.3 ko - Publié le 11 septembre 2012Compte de gestion du SIMA
Document PDF - 292.8 ko - Publié le 11 septembre 2012Compte de gestion du SPANC
Document PDF - 238 ko - Publié le 11 septembre 2012Affectation du résulat de fonctionnement SIMA
Document PDF - 236.2 ko - Publié le 11 septembre 2012Affectation du résultat de fonctionnement du SPANC
Document PDF - 302.9 ko - Publié le 11 septembre 2012Demande de subvention pour travaux sur la Platte
Document PDF - 265 ko - Publié le 11 septembre 2012Compte administratif du SIMA
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Compte rendu du Comité Syndical du 31 janvier 2012
Document PDF - 313.9 ko - Publié le 11 septembre 2012
Débat d’orientation budgétaire du SPANC
Document PDF - 242 ko - Publié le 11 septembre 2012Renouvellement de la ligne de trésorerie
Document PDF - 415.4 ko - Publié le 11 septembre 2012Débat d’orientation Budgétaire SIMA
Document PDF - 128.9 ko - Publié le 11 septembre 2012349 Indemnité stagiaire
Les comptes rendus 2011
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Compte rendu du Comité Syndical du 20 septembre 2011
Document PDF - 102.2 ko - Publié le 12 juin 2012
365. Décision modificative : Budget 2012 du SIMA
Document PDF - 59 ko - Publié le 31 janvier 2012315. Decisions modificatives SIMA
Document PDF - 72.4 ko - Publié le 31 janvier 2012316. Demande de subv synth diag
Document PDF - 69.5 ko - Publié le 31 janvier 2012317. Avenant a la Convention CCPSG missions adm
Document PDF - 55.6 ko - Publié le 31 janvier 2012318. Extension du perimetre de Natura 2000
Document PDF - 59.4 ko - Publié le 31 janvier 2012320. Demande de subv entretien berges Coise
Document PDF - 59.2 ko - Publié le 31 janvier 2012321. Demande de subv entretien berge Furan
Document PDF - 62.8 ko - Publié le 31 janvier 2012322. Choix d un prestataire animations scolaires
Document PDF - 56.9 ko - Publié le 31 janvier 2012323. Demande de subv animations scolaires
Document PDF - 65 ko - Publié le 31 janvier 2012324. Decision modificative Spanc
Document PDF - 58.7 ko - Publié le 31 janvier 2012325. Modification statuts Spanc
Document PDF - 89 ko - Publié le 31 janvier 2012326. Modification conseil exploitation
Document PDF - 63.5 ko - Publié le 31 janvier 2012327. Relance d un marche public pour micro station et filiere
Document PDF - 80.3 ko - Publié le 31 janvier 2012328. Demande de subv CG69
Document PDF - 66.6 ko - Publié le 31 janvier 2012329. Modification des redevances
Document PDF - 70.2 ko - Publié le 31 janvier 2012330. Contrat entretien pour micro station et filiere comptact
Document PDF - 56.6 ko - Publié le 31 janvier 2012331. Renouvellement du CDD pour Sandie Chossonnery
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Compte rendu du Comité Syndical du 24 mai 2011
Document PDF - 106.5 ko - Publié le 31 janvier 2012
302. Approbation de la conv avec le Cg 42 demat march
Document PDF - 106.3 ko - Publié le 31 janvier 2012303. Approbation de la conv SIMA CCFL pour participatio
Document PDF - 107.8 ko - Publié le 31 janvier 2012304. Approbation de la convention Bulle verte pour aide
Document PDF - 107.7 ko - Publié le 31 janvier 2012305. Approbation de la convention Com Agl Forez pour
Document PDF - 106.4 ko - Publié le 31 janvier 2012306. Consultation pour marche de travaux Furan et Malva
Document PDF - 109 ko - Publié le 31 janvier 2012307. Renouvellement du poste animateur qualite de l eau
Document PDF - 107.6 ko - Publié le 31 janvier 2012308. Dem sub technicienne riviere pour 2012
Document PDF - 105.7 ko - Publié le 31 janvier 2012309. Demande sub poste animateur charge de mission pour
Document PDF - 107 ko - Publié le 31 janvier 2012310. Demande sub poste animatrice phytosanitaire pour 2
Document PDF - 106.3 ko - Publié le 31 janvier 2012311. Remplacement du poste de technicienne ANC par un C
Document PDF - 107.5 ko - Publié le 31 janvier 2012312. Marche public forestier choix d une entreprise
Document PDF - 107.5 ko - Publié le 31 janvier 2012313. Demande de subvention AE Loire Bretagne
Document PDF - 105.1 ko - Publié le 31 janvier 2012314. Modification ligne de tresorerie
Document PDF - 49.3 ko - Publié le 31 janvier 2012341. Convention dematerialisation marche public 30 05 2011
Document PDF - 50 ko - Publié le 31 janvier 201200. Compte rendu du Comité Syndical du 24 mai 2011
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Compte rendu du Comité Syndical du 15 mars 2011
Document PDF - 34 ko - Publié le 31 janvier 2012
00. Compte rendu du Comité Syndical du 15 mars 2011
Document PDF - 105.6 ko - Publié le 31 janvier 2012288. Compte administratif 2010 SIMA
Document PDF - 101.4 ko - Publié le 31 janvier 2012289. Compte de gestion SIMA
Document PDF - 103.7 ko - Publié le 31 janvier 2012290. Affectation resultat 2010 SIMA
Document PDF - 102.5 ko - Publié le 31 janvier 2012291. Compte administratif 2010 SPANC
Document PDF - 97.5 ko - Publié le 31 janvier 2012292. Compte gestion SPANC
Document PDF - 97.6 ko - Publié le 31 janvier 2012294. Demande sub rehabilitation ANC LB 2emem tranc
Document PDF - 99.5 ko - Publié le 31 janvier 2012295. Demande sub rehabilitation ANC CG69
Document PDF - 96.4 ko - Publié le 31 janvier 2012296. Avenant au marche de travaux de rehabilitation
Document PDF - 96.5 ko - Publié le 31 janvier 2012297. Avenant au marche de travaux de rehabilitation
Document PDF - 97.6 ko - Publié le 31 janvier 2012298. Demande sub rehabilitation ANC LB 3 emem tranc
Document PDF - 98 ko - Publié le 31 janvier 2012299. Demande de subventions pour diag agricole modifiee
Document PDF - 97.3 ko - Publié le 31 janvier 2012300. Demande sub rehabilitation ANCRegion 2eme tranc
Document PDF - 104.8 ko - Publié le 31 janvier 2012301. Convention avec le CDG 42 CNRACL
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Compte rendu du Comité Syndical du 8 février 2011
Document PDF - 97.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
285. Definition des filieres d assainissement non colle
Document PDF - 107.6 ko - Publié le 31 janvier 2012286. Modification des tableaux des effectifs
Document PDF - 97.7 ko - Publié le 31 janvier 2012287. Demande sub rehabilitation ANC
Document PDF - 101 ko - Publié le 31 janvier 2012276. Renouvellemnt de la ligne de tresorerie
Document PDF - 101.1 ko - Publié le 31 janvier 2012277. Creation d un poste d assistant administratif en C
Document PDF - 103.2 ko - Publié le 31 janvier 2012278. Versement d une indemnite pour stagiares
Document PDF - 98.1 ko - Publié le 31 janvier 2012279. Choix d une entreprise pour marche a bon de comman
Document PDF - 100.2 ko - Publié le 31 janvier 2012280. Choix d un bureau d etude pour realisation d un s
Document PDF - 100.8 ko - Publié le 31 janvier 2012281. Demande de subvention pour travaux furan
Document PDF - 97.3 ko - Publié le 31 janvier 2012282. Demande sub travaux de restauration cours d eau Co
Document PDF - 97.5 ko - Publié le 31 janvier 2012283. Demande sub rehabilitation ANC
Document PDF - 49.1 ko - Publié le 31 janvier 201200. Compte rendu du Comité Syndical du 8 février 2011
Les comptes rendus 2010
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Compte rendu du Comité Syndical du 16 décembre 2010
Document PDF - 107.2 ko - Publié le 31 janvier 2012
268. Indemnite au percepteur
Document PDF - 108.8 ko - Publié le 31 janvier 2012269. Modification des statuts
Document PDF - 108.6 ko - Publié le 31 janvier 2012270. Lancement procedure marche public
Document PDF - 108.3 ko - Publié le 31 janvier 2012271. Demande de subvention pour actions de comm
Document PDF - 108.4 ko - Publié le 31 janvier 2012272. Redevance pour diag ANC en cas de vente
Document PDF - 109 ko - Publié le 31 janvier 2012273. Convention pour operation groupee et cout du suivi
Document PDF - 108.3 ko - Publié le 31 janvier 2012274. Definition des filieres d assainissement non colle
Document PDF - 21.3 ko - Publié le 31 janvier 201200. Compte rendu du Comité Syndical du 16 décembre 2010
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Compte rendu du Comité Syndical du 14 septembre 2010
Document PDF - 133.4 ko - Publié le 31 janvier 2012
252. Decision modificative 2
Document PDF - 110 ko - Publié le 31 janvier 2012253. Demande sub anima phyto
Document PDF - 110.4 ko - Publié le 31 janvier 2012254. Dem sub poste charge mission
Document PDF - 110.6 ko - Publié le 31 janvier 2012255. Dem sub poste technicienne
Document PDF - 108.2 ko - Publié le 31 janvier 2012257. Dematerialisation actes administartifs
Document PDF - 110 ko - Publié le 31 janvier 2012260. Convention avec usagers dans le cas d operation g
Document PDF - 130 ko - Publié le 31 janvier 2012261. Choix des entreprises pour reh ANC
Document PDF - 104 ko - Publié le 31 janvier 2012262. Modif ligne de credit
Document PDF - 103.4 ko - Publié le 31 janvier 2012263. Demande de subvention travaux d entretien Coise
Document PDF - 109.5 ko - Publié le 31 janvier 2012264. Demande de subvention Region R A pour rehab ANC
Document PDF - 109.1 ko - Publié le 31 janvier 2012265. Demande de subvention Region R A pour rehab ANC
Document PDF - 97.4 ko - Publié le 31 janvier 2012266. Demande de subvention pour ARDAB
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 31 janvier 201200. Compte rendu du Comité Syndical du 14 septembre 2010
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Compte rendu du Comité Syndical du 18 mai 2010
Document PDF - 101.6 ko - Publié le 31 janvier 2012
228. Compte de gestion SIMA
Document PDF - 103.8 ko - Publié le 31 janvier 2012230. Affectation resultat 2009SIMA
Document PDF - 141.6 ko - Publié le 31 janvier 2012231. Decision modificative budget SIMA
Document PDF - 97.6 ko - Publié le 31 janvier 2012232. Compte gestion SPANC
Document PDF - 135.6 ko - Publié le 31 janvier 2012234. Decision modificative budget SPANC
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Les comptes rendus 2009
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Compte rendu du Comité Syndical du 15 décembre 2009
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Compte rendu du Comité Syndical du 20 octobre 2009
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200. Decision modificative budget SIMA
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Compte rendu du Comité Syndical du 24 février 2009
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00. Compte rendu du Comité Syndical du 24 février 2009
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Compte rendu du Comité Syndical du 12 février 2009
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00. Compte rendu du Comité Syndical du 12 février 2009
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Document PDF - 107 ko - Publié le 30 janvier 2012179. bis Débat d’orientation budgétaire
